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38 résultats pour « Christian CHAMPEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ead

Appel

14 février 2006

14 février 2006

CHAMPETIER DE Z... Y... Y... Y... C/ A... LETOURMY Y... CHAMPETIER DE Z... Y... Y... MAFFRE DE X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff0

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

Christian Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

RG N : 10/01468 AFFAIRE : Mme Pascale Christine Y... épouse Z... C/ M. Patrice Xavier Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331bf31df9338379d2677

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Janvier 2024-Juge de l'exécution de [Localité 5]- RG n° 23/81701 APPELANTE Madame [X] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Victor CHAMPEY

Source officielle
CA

Première Présidence

62f49bbf5d4cce05d41417c2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

CHAMONIX HOMES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, demeurant es qualité audit siège situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocats au

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

LOGTRANS, inscrite au RCS Aix-en-Pce sous le n° B 437 779 929, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christine BERNARDOT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8af

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Christiane AA...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03501_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

a décidé d'exercer le droit de préemption sur un immeuble sis, à Chamonix-Mont-Blanc.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721835228a02057de673f2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[H] [V], demeurant 232, Allée Taberlet - 74400 CHAMONIX Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b270

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Christian et Madame A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdd424e40f945aaaa263cc2

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

GREFFIÈRE, lors des débats : Madame Christine LECERF MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162678512fe6a3e85a6c83e

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

11], [Localité 10], ALLEMAGNE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité tant au siège social qu'en son établissement sis [Adresse 8] représentée par : Me Christian

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4f

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Laude Esquier Champey, avocat au barreau de PARIS, toque : R144, substitué sur l'audience par Me Benoit RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R144 Madame Aliette Z... épouse B...

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CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd8

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 100 Avenue de Suffren 75015 PARIS représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me JACQUEMINET loco la SCP CHAMPETIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92947

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

né le 26 Mars 1966 à CHAMONIX comparant en personne, assisté de Me Antoine MARGER, avocat au barreau de PARIS, P0463 INTIMEE SA Y... ... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5a

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

G : 07 / 04058 Mme Florence Christiane X... C / M. Jean Emmanuel Y...

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CA

Cour d'Appel

Les époux X... ont agi en responsabilitéc/M. Pierre Z

6253cbe7bd3db21cbdd8e934

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Madame Christiane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea0e

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

née le 06 Mai 1961 à CHAMONIX (74400) ... 69002 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIME : M. Bruno X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311e

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Société SMABTP dont le siège social est 3 et 5, Rue Marcel Paul-91881 MASSY CEDEX représentée par Me Etienne DES CHAMPS

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

60346c3c645a535a95f35a31

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère, rédacteur Madame Sylvie CASTERMANS

Source officielle

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