Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c3
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Copie exécutoire à -Me Anne CROVISIER -Me Christophe ROUSSEL Le 15/ 12/ 2009 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a156
27 mars 2007
27 mars 2007
née le 24 mai 1951 à ENCHENBERG (Moselle) de nationalité française demeurant... 57400 SARREBOURG représentée par Me Christophe ROUSSEL, avocat à la cour, substituant Me Claude LEVY, avocat à la
Source officielleChambre 8
64b77f23d1e51905db2b1d40
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001842 du 23/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de COLMAR) comparant par visioconférence, assisté de Me Christophe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03461_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
D E, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 octobre 2023 ; 2°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 3°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd9
12 février 2008
12 février 2008
père des mineurs, appelant, comparant, assisté de Maître ROUSSEL Christophe, avocat au barreau de COLMAR, qui a été entendu en sa plaidoirie ET SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS, Centre Administratif
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SJS IMMO [Adresse 2] [Localité 21] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ,
Source officielleRéférés Civils
686df88bbdbdd86396f390d3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 8 JUILLET 2025 Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre délégué par ordonnance de monsieur le premier président, GREFFIER Madame Julie ROUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92656
21 juillet 2015
21 juillet 2015
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042619
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ANTONY-CONCORDE representée par la S.A.S COREG, en qualité de liquidateur Coreg 8 [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92258
9 avril 2015
9 avril 2015
Représentés tous deux par Me Frédéric GUERREAU de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de MELUN Assistés sur l'audience par Me Cécile CORBEL-ROUSSEL, avocat au barreau de MELUN
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Christophe coupable des faits ainsi requalifiés, - a condamné X... Christophe à 3 ans d'emprisonnement LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93feb
4 mai 2018
4 mai 2018
A... et la SCP notariale Roussel Divry-Roussel Lapierre-Vanqhatem A...
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE ASSURANCES [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Ludovic FIERS de la SELARL SELARL FIERS & ROY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f3
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Représentant : Me Bernadette GEORGIN de la SELARL JURI OUEST, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Christophe Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e2
26 mars 2015
26 mars 2015
.-77670 SAINT MAMMES Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1414 INTIMÉE SARL CAT IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67a
26 septembre 2005
26 septembre 2005
Serge DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 26 SEPTEMBRE 2005 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e8
30 juin 2016
30 juin 2016
RHEA responsable des désordres subis par Monsieur et Madame Christophe X... ; condamné la S. C. I.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00421_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête des sociétés Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et Brossard-Coutanceau est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef1
27 mars 2007
27 mars 2007
Maître MOYSAN Christophe, Avocat du prévenu en sa plaidoirie sur l'exception de nullité soulevée à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
----------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle X..., Monique Y..., Serge André F..., Mireille Françoise Z... épouse A..., Maryvonne Andrée Z..., Sylvie Noëlle Z... épouse C..., Christophe
Source officiellePage 1 sur 13