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1 408 résultats pour « Christophe VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Vincent Z...

Source officielle

Page 1 sur 71

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Annonces BODACC631 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DERRIEN, Vincent, Denis, Christophe, DERRIEN

SIREN 988852612Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/07/2026

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Modifications diverses

LAMY, Jean, Vincent, Christophe, LAMY

SIREN 952136539Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VINCENT CROCHET, DAVID MENNETRET, CHRISTOPHE PIERRET, CHANTAL THIBAULT et FRANCK LESCOUT NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'OFFICES NOTARIAUX

SIREN 331603902Greffe du Tribunal de Commerce de reims

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DERRIEN, Vincent, Denis, Christophe, DERRIEN

SIREN 988852612Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

14/07/2026

Voir →

Créations

LAMOTTE, Vincent, Stéphane, Christophe

SIREN 501748479Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

01/07/2026

Voir →

CA

Chambre 1-8

697b0f5acdc6046d47129e8c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

juridictionnelle Totale numéro 2024-004912 du 11/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représenté par Me Jane AMOURIC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Christophe

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b584

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

représentant légal en exercice domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Johanna ABAD, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ae6

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90895

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Christophe Luc Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ae

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

C/ SCP Christophe Z... Vincent A... Cyrille Y... Solenne B... Antoine C... et D.......

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ecccdc6046d472e3618

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5e9c40462c563c351d7

Appel

17 août 2022

17 août 2022

qualité au siège social de la sociétéRCS PARIS 356 000 000 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me François DELMOULY, membre de la SELARL AD-LEX, avocat postulant au barreau d'AGEN et Mes Christophe

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6704cb952f5f3246ff38172a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Les actes authentiques de vente ont été signés les 9 avril et 10 juin 2010 en l'étude notariale de la SCP Christophe Wargny, Vincent Retel, Cyrille Lelong, Solenne de Villartay, Antoine Favery et Colbert

Source officielle
CA

Service des Référés

69fd7bd6cdc6046d47040f3a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe4bcdc6046d4757871d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Octobre 1999 à [Localité 3] (97) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Corinne PELLEGRIN de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substituée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa67

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ec7cdc6046d472e357c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb1a

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

voiture et veulent se battre avec lui ; Vincent Y..., selon ses explications se réfugie au commissariat lorsqu'il entend un gros choc et constate que Cyril Z... vient de jeter une pierre dans le pare-brise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db96

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 00589 Jugement (No 09/ 1756) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe48cdc6046d475786d6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91392

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Le 3 décembre 2009, un client vient commander un pantalon qui n'est pas en stock.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X

6253caddbd3db21cbdd8c580

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

Marie Christine X... est prévenu d'avoir à SAINT SAVIN, le 27 octobre 2007, refusé indûment de représenter l'enfant mineur, Vincent A... à Christophe A..., qui avait le droit de le réclamer, Infraction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Vincent Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Vincent A... M. Christophe B... SARL X...

Source officielle