CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

531 résultats pour « Chrystelle Boileau »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704ab4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Chrystelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b088b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

P0141 GRAND HÔPITAL DE L'EST FRANCILIEN - [Localité 16], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Chrystelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950c

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Jean Alain COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 26 octobre 2007, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Françoise Xc/Maître Chrystèle Y

6253cd2dbd3db21cbdd92803

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

c/ Maître Chrystèle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88128

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae5

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Chrystelle, élisant domicile...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02892_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un jugement n°2303604 du 20 septembre 2023, le magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Christelle LE DIX NOVEMBRE DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01378_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par un jugement n°2101869 du 17 mars 2022, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f145

Appel

16 février 2012

16 février 2012

c/ L'ASSOCIATION ALLIANCE 1% LOGEMENT Madame Christel Huguette Z... divorcée X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01919_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par un jugement n°2005989 du 31 mars 2021, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02585_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

B relève appel du jugement du 25 mai 2022 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02749_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01380_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par un jugement n° 2000381 du 17 mars 2022, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01481_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n°1905501 du 10 février 2021, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté leur demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02690_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, le préfet de la Dordogne demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 2 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3f

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Laure, Demeurant anciennement ... 33000 BORDEAUX, actuellement sans domicile connu Intimée, Absente, représentée par maître CAZENAVE Christelle, avocat au barreau de BORDEAUX, 4-D...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00474_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ces demandes ayant été rejetées par le recteur de l'académie de Bordeaux par une décision du 19 septembre 2019, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02059_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DECIDE : Article 1er : L'article 1er de l'ordonnance n° 2104547 du 30 mai 2022 du tribunal administratif de Bordeaux est annulé.

Source officielle

Page 1 sur 27

Suivant →