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593 résultats pour « Chrytelle MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7ee

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Numéro de sécurité sociale ... ... 30130 ST PAULET DE CAISSON comparant en personne, assisté de la SCP JUNQUA & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON, plaidant par Me Chrytelle MICHEL, COMPOSITION

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd4b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 22/04970 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PR6V ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [R] [L] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b66

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

Michel X... C/ M. LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE, M. Philippe X..., Mme Jacqueline X... épouse Y..., Mme Angélique Z..., Mme Christelle Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f048

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

à la résolution de la vente du cheptel seront intégrés à l'actif de la succession de Michel Y..., ainsi que 37, 50 % des dommages et intérêts consécutifs à la résolution de la vente immobilière, - de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387c

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Michel F... Y.... Les avocats des parties ont été convoqués afin det présenter leurs observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd6

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

G : 11/ 08056 Mlle Chrystelle Lysiane Paule X... C/ M. Jean-Paul X... Mme Michelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae5

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Chrystelle, élisant domicile...

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CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d2

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

à la cour : Jugement rendu (e) le 18 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Commerce No RG : 09/ 184 Copies exécutoires délivrées à : Me Chrystelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae0

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

Romain Y..., Mme Chrystelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Michel X... Nathalie X... épouse Z... Stéphane X... Christelle X... Marion X... Colette A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d34

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 31 octobre 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 24 Novembre 2014 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 10/ 00025 AFFAIRE : Christelle X... C/ S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316f

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 25 mars 2016 suivant déclaration d'appel reçue le 12 Avril 2016 ENTRE : APPELANTE Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d005

Appel

20 février 2009

20 février 2009

Madame Danièle I... en lieu et place de son ex-époux Monsieur Michel J... née le 23 mars 1946 à NICE (06000), demeurant ... Madame Christel K... épouse L...

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Alisée Christelle Colette X..., M. Bryan X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Henri G..., Mme Georgette Z..., épouse A..., les époux Michel B..., M. Georges D..., les époux Jean-Pierre E..., les époux Michel H..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fd

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

RG N : 15/ 00057 AFFAIRE : Mme Nadège X..., Mme Aurore Chrytèle Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906ee

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

et associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Michèle C... épouse A... ... 34400 SAINT CHRISTOL représentée par la SCP Gilles ARGELLIES, Fabien WATREMET, avocats postulants au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c267

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Michel X... C / Patricia Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9ad

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

ORDONNANCE DE RADIATION 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N 1 DU

Source officielle

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