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6 résultats pour « Ciron »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

, est ouverte le 1er septembre à 6 heures sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement situés sur le territoire des communes suivantes : Arthon, Azay-le-Ferron, Bélâbre, Bouesse, Buxières-d'Aillac, Chalais-Chitray, Ciron

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ciron Depuis Travette, au-dessus d'Uzeste, jusqu'à son embouchure dans la Garonne. Point de navigation par bateaux. idem. Dordogne Sur tout son cours dans le département. Castillon inclus.

LEGIARTI000045166922

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FONTET HURE LOUPIAC 25330470300015 SIVU RP BALIZAC ORIGNE ST LEG 25330484400025 SIVU RP VILLENEUVE SAINT-CIERS 25330612000010 SIVU RP JUGAZAN-RAUZAN-BELLEFO 25330623700012 SIVU RPI BOMMES PUJOLS-CIRON

LEGIARTI000028181592

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l'aval du barrage du Plan d'Arem Garonne Atlantique L. 2_128 | O94-0400 | Le Beuve : à l'aval du barrage de la Prade L. 2_129 | O9460500 | Le ruisseau de Génisson (Galouchey) : à l'aval du lavoir de Verdelais L. 2_177 | O95-0400 | Le Ciron

Article Annexe 1

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FR243 Indre. 36005 Ardentes ; 36006 Argenton-sur-Creuse ; 36009 Arthon ; 36018 Le Blanc ; 36026 Brion ; 36031 Buzançais ; 36044 Châteauroux ; 36046 La Châtre ; 36050 Chezelles ; 36053 Ciron ; 36057 Coings ; 36058 Concremiers ; 36063 Déols ; 36064

Article Annexe 1

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FR243 Indre 36005 Ardentes ; 36006 Argenton-sur-Creuse ; 36009 Arthon ; 36018 Le Blanc ; 36026 Brion ; 36031 Buzançais ; 36034 Chabris ; 36044 Châteauroux ; 36046 La Châtre ; 36050 Chezelles ; 36053 Ciron ; 36057 Coings ; 36058 Concremiers ;