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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6036a7da7d675f499f1db121
17 septembre 2015
17 septembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : C0039 INTIMÉS Madame [Y] [W] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Claire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6366c51457d0f882dbe2
26 avril 2023
26 avril 2023
17.03.22 déclaré irrecevable à l'encontre de la SMABTP par ordonnance du CME du 25.01.23 Demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Claire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01329_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre 2022, la société Notre cottage, représentée par Me Claire Lecat, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleChambre sociale
68e894aad8f6cc6d55dd3fe6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AGENCE SOLEIL Sise [Adresse 1] Représentée par Me Amandine ROSSIGNOL de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11
Source officiellePremier Président
626cd2a3bd20aa057d9f371e
28 avril 2022
28 avril 2022
avocats du barreau de Besançon Code affaire : 97J Affaire [P] [Z] c/ [X] [V] PARTIES EN CAUSE : Madame [P] [Z], demeurant [Adresse 2] APPELANTE Représenté par Me Bénédicte ROSSIGNOL
Source officielleChambre 1-2
69cf6a83cdc6046d47f4aab9
2 avril 2026
2 avril 2026
KOREGE anciennement HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) représentée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée par Me Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c64
16 janvier 2014
16 janvier 2014
des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LARMANJAT Conseillers : Monsieur ARDISSON, Monsieur GUITTARD, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur ROSSIGNOL
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4b
8 septembre 2006
8 septembre 2006
composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Monsieur Marc REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52356c9f0d0f8b6f1a9
28 avril 2023
28 avril 2023
par Me Régis DURAND, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représentée par Me Guillaume BREDON de la SELAS BRL AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Manon ROIGNOT
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
G... parlent des trois bars concernés par la procédure mais les enquêteurs ont très clairement séparés leurs investigations, ne se livrant à aucun amalgame.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b935
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Monsieur Osman R... ... 38290 LA VERPILLIERE Monsieur Aziz S... ... ... 38090 VILLEFONTAINE Monsieur Ibrahim T... ... ... 38290 LA VERPILLIERE Monsieur Gérard U... ... 38110 ST CLAIR
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd96647de1c1051a8e4c015
7 février 2020
7 février 2020
à titre principal, . infirmer le jugement, vu les dispositions de l'article 1217 du nouveau code civil, . prononcer la résolution de la vente reçue le 12 février 2016 par l'étude notariale Le Rossignol
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb1
13 juin 2014
13 juin 2014
des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LARMANJAT Conseillers : Monsieur ARDISSON, Monsieur GUITTARD, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur ROSSIGNOL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade11f575634f1371edb9
7 septembre 2022
7 septembre 2022
17/05928 APPELANTE Madame [O] [S] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 et assistée de Me Claire
Source officielle3e chambre
615e0e49c25a97f0381f5473
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Sur le caractère intentionnel de la fausse déclaration, elle allègue notamment que la déclaration de santé était parfaitement claire et que M.
Source officielle2ème CH - Section 1
69f19947cdc6046d47edd315
28 avril 2026
28 avril 2026
plaidoiries, en présence de Laurence BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BAYLAUCQ, Conseiller faisant fonction de Présidente Monsieur DARRACQ, Conseiller Monsieur ROSSIGNOL
Source officielle3ème CH Spéciale
659e48ce553798000884735e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Sylvie DE FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Alexandra BLANCHARD, Conseillère Monsieur Dominique ROSSIGNOL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69e83c9498318209d39
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La vente devait être réitérée par acte authentique le 31 décembre 2007 au plus tard devant la SCP ROSSIGNOL - HUMBERT - CORNELOUP, Notaire à [Localité 12], avec le concours de Maître [Y], notaire à [Localité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
est prévu de préserver la haie centrale Ouest en majeure partie, mais également un périmètre de prairies autour de la haie ; - la demande de dérogation s'agissant de la bouscarle de Cetti et du rossignol
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04500_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Rossignol
Source officiellePage 1 sur 2
LA ROCHE DU CROUE, RYO, TANTOLIN, Marianne Martine Dominique, Claire, ROSSIGNOL
02/03/2021
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Christine-Rygiert.Com la Rossignolerie, RYGIERT, Christine, Claire, Andrée
09/03/2011
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