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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6036a7da7d675f499f1db121
17 septembre 2015
17 septembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : C0039 INTIMÉS Madame [Y] [W] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Claire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100067
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Patrick X..., 2°/ Mme Claire Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2013 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2bc
13 octobre 1970
13 octobre 1970
MENTIONS DE LA MINUTE ; QUE DES LORS, LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR CONVENTION EN DATE DU 11 MAI 1963, ROSSIGNOL
Source officielleJAF section 2 cab 5
69dd3ab9cdc6046d471f3206
13 avril 2026
13 avril 2026
et Me Sandrine BEZARD, Avocat plaidant, au barreau de Versailles DÉFENDERESSE Madame [L] [X] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Didier DOMAT, Avocat postulant, #A0760 et Me Claire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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26 avril 2023
26 avril 2023
17.03.22 déclaré irrecevable à l'encontre de la SMABTP par ordonnance du CME du 25.01.23 Demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Claire
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d57924cdc6046d477316db
7 avril 2026
7 avril 2026
nationalité Allemande et française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alice CANET, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 284 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d57945cdc6046d477319a2
7 avril 2026
7 avril 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne RIEHM-COGNEE, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 248 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d57998cdc6046d47732029
7 avril 2026
7 avril 2026
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Antoine TIROLE, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 62 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0624DEC005875300
24 juin 2003
24 juin 2003
Rossignol pour la représenter et en avait dûment informé le tribunal.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d57b8bcdc6046d4773431f
7 avril 2026
7 avril 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne-Catherine BOUL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 109 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01329_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre 2022, la société Notre cottage, représentée par Me Claire Lecat, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d579c5cdc6046d477323e2
7 avril 2026
7 avril 2026
Turque domiciliée chez [1] [Adresse 2] représentée par Me Mélissa YESILGUL-SAYAR, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 154 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL
Source officielleChambre sociale
68e894aad8f6cc6d55dd3fe6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AGENCE SOLEIL Sise [Adresse 1] Représentée par Me Amandine ROSSIGNOL de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11
Source officielle3ème chambre 1ère section
68dec3ca6af9fd1f8094dbf4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROSINOX [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 1] S.A.S.U.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005875300
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Rossignol pour la représenter et en avait dûment informé le tribunal.
Source officielle6ème chambre
69e80348cdc6046d4712c413
2 avril 2025
2 avril 2025
La société par actions simplifiée Rosinox (« Rosinox »), fabriquant de la friteuse, est assurée auprès de la société européenne Chubb European Group SE (« Chubb »).
Source officiellePremier Président
626cd2a3bd20aa057d9f371e
28 avril 2022
28 avril 2022
avocats du barreau de Besançon Code affaire : 97J Affaire [P] [Z] c/ [X] [V] PARTIES EN CAUSE : Madame [P] [Z], demeurant [Adresse 2] APPELANTE Représenté par Me Bénédicte ROSSIGNOL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310073
11 février 2016
11 février 2016
[Z], grand-père maternel de Mme [R] épouse [Q], 'tient par devant un passage commun et par derrière à la voie du Pierge et du Rossignol ; QUE ce droit de passage est bien attaché au fonds acquis et bénéficie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Après le mariage, la princesse apprenait que les douze frères de la fille du cordonnier étaient du nombre des prétendants qu’elle avait changés en rossignols.
Source officielleChambre 1-2
69cf6a83cdc6046d47f4aab9
2 avril 2026
2 avril 2026
KOREGE anciennement HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) représentée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée par Me Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement
Source officiellePage 1 sur 4