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3 173 résultats pour « Clauzon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fdd04fb97f7b76efbcc7e62

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

C/ Claudine Z... divorcée Y... Hélène Y... F... Y... Pierre A... Michèle B...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162677d12fe6a3e85a6c799

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

La SARL Total Consortium Clayton (ci-après la société Total Clayton) a pour activité principale la commercialisation de cuisines et de salles de bains à travers un réseau d'une dizaine de boutiques à [

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffabf7

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Claubon du fait de l'exercice par cette dernière de son droit d'option.

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CA

11e Chambre A

6035bdc41f79b32540d9533d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2016 N° 2016/ 142 Rôle N° 14/17043 [B] [Y] [V] [T] SARL CLAUBON C/ SNC JESTA FONTAINEBLEAU

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CA

Chambre 3-4

65b0b8ec8d0ccf000877e410

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MARBRERIE DES CLAUSONNES Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7f

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Le 24 avril 2006, Claudine X... a été licenciée pour inaptitude.

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c23d

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

JUIN 2008 Appel d'un Jugement (N° R.G. 03/02467) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 16 février 2006 suivant déclaration d'appel du 10 Mars 2006 APPELANTE : Madame Claudine

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CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87468

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

ABERT C/ SA CREDIT LYONNAIS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 08 Juin 2001 RG : 199900995 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2004 APPELANTE : Madame Claudine

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88774

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Le 28 septembre 1992, Mme Claudine X... est sortie de la Clinique.

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CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8566c

Appel

14 décembre 2000

14 décembre 2000

X... à verser à Claudine X... des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, Condamne Claudine X... à verser à Carine Y... la somme de 1 000 Francs à titre de dommages et

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CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

C'est dans ces circonstances que Mme Claudine B... a assigné M. Michel X... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127d

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

G : 12/ 05032 Me Claudine Y... C/ M. Alain X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89641

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Claudine X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd9290b

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

G : 14/ 04416 Me Claudine X... C/ Mme Sylvie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94e

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

B Claudine X... épouse Y... C / Jacques René Y... Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90961

Appel

13 août 2013

13 août 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 Août 2013 à 16 heures 30 No 29 DOSSIER 13/ 29 Claudine X...

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Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a52

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

LA CLAUDINE à la somme de 2.000 francs de dommages et intérêts et à celle de 2.500 francs sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile; Condamne la SCI LA CLAUDINE aux dépens.

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Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b161

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Marie- Claudine ne seraient pas recevables en cause d' appel, mais Madame X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893de

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Z... ; Vu les conclusions qui ont été déposées devant la Cour, le 13 septembre 2006 par Madame Claudine Y... épouse Z... , appelant et le 17 août 2006 par Monsieur le Procureur Général ; Vu les

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Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9187e

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

G : 13/ 06633 Mme Claudine X...

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