de la clio 3 il y a dans les options clim vous deviez vérifier avant la vente et je n ai pas à payer pour ça. ", - " Et avant la vente il faut le dire aussi comme vous m'avez dit le reste, nous on ce

[O] CLIM [Adresse 3] [Localité 4] Assignée le 16 mai 2022 par procès-verbal de recherches infructueuses Ordonnance de clôture du 16 février 2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application

[M] [C] un véhicule d'occasion Renault Clio immatriculé [Immatriculation 5] pour le prix de 1 000 €. Le 28 mai 2016, Mme [J] adressait à M.

FROID CLIM SERVICES Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège.

Il rappelle que le chauffeur de l'autobus a indiqué que le véhicule Renault Clio ne roulait pas vite.

[X] qui est actuellement partagé entre deux composantes représentées chacune par un chef de clan différent ( M.

[Y] ne pouvait qu'avoir pleinement conscience des difficultés de la société QUALIT' & CLIM.

ses dispositions, Statuant à nouveau, -dire et juger les appelants recevables et bien fondés en leurs demandes, A titre principal, -dire et juger que le véhicule de marque Renault, modèle Clio

[R] [M] et Mme [U] [P] un contrat de location avec option d'achat afférent à un véhicule d'occasion RENAULT CLIO à concurrence d'un montant de 22.611, 76 euros avec intérêts au taux débiteur de 1,502 %

[A] [T] à lui payer une somme de 1 300 euros en remboursement de la somme consentie pour l'achat d'un véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 1], outre 1.000 euros à titre de dommages-intérêts

SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE (SAFER OCCITANIE) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat

CLIN D'OEIL MEDITERRANEEN L COMEDIA Représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes Mme [J] [V] Représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Didier FENEAU, du cabinet Soledad RICOUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0536 INTIMÉE EURL OPTIQUE CLIN

NETOR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Didier CLIN de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.A

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Presseport, Logan Portage, Euro Services International, Paris Est Portage, Cesar Service, Clin d'œil communication et l'établissement

A chaque fois que nos regards se croisaient, il me faisait des clins d''il, je détournais le regard. » [G] [P] atteste quant à elle : « Cet homme me faisait des clins d''il et me regardait de façon insistante

à son secrétariat le 15 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale de Bayonne à sa demande de communication du document liant le CLIC

CLIN D'OEIL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [C] [Y] née le 22 Octobre 1965