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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
660cf2577c1ccb0008628c07
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [J] [U], es-qualité de créancier contrôleur à la procédure de liquidation judiciaire de la societé VINATTI SAS et domiciliée en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Clothilde
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b709
4 juin 2008
4 juin 2008
Clotilde née X... ... ... ... 97490 SAINTE CLOTILDE REQUERANTE ORDONNANCE No 23 DU quatre Juin deux mille huit Nous, Christian FABRE, conseiller, désigné par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934fc
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Représentée par Me Hakima TALEB, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur Alain Z... né le 26 Août 1972 à PARIS (75014) et Madame Clothildes A... épouse Z... née le 19 Avril 1967 à VIRE (14500
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02822_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02822, la société Gorillas Technologies France, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02828_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02828, la société Fritchi, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande à la Cour : 1°)
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b9
27 février 2007
27 février 2007
Désistement en cours d'instance par ordonnance en date du 14 juin 2006 APPEL EN CAUSE : assignée le 25 septembre 2006 à personne. ... 03300 LA CHAPELLE N'a pas constitué avoué après appel en cause
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e2
14 décembre 2004
14 décembre 2004
MARTIN - VINCENT, avocats au barreau de NICE Mademoiselle Clothilde X...
Source officielle17e chambre
5fdc7c77f76c909fc5e8d6e0
21 novembre 2018
21 novembre 2018
[A] [Y] a travaillé au sein de la SARL Au Soleil, en qualité de plongeur, du 18 juin au 10 août 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7be
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Clothilde francoise X...épouse Y... née le 10 Mars 1976 à REIMS ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1ea
2 novembre 2007
2 novembre 2007
et la Société Clinique Sainte Clotilde et société de dialyse Sainte Clotilde de leurs demandes ; - débouté la société de gestion clinique Sainte Clotilde et la société de dialyse Sainte Clotilde de
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b573
13 mars 2008
13 mars 2008
2004 par la Cour d'appel de Bruxelles APPELANTE Madame Clotilde Gabrielle Louise X...
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
entreprise et de : - juger irrecevable la demande de la société CASTANEA formée à son encontre et à l'encontre de M.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
entreprise et de : - juger irrecevable la demande de la société CASTANEA formée à son encontre et à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e823
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Françoise A... épouse X..., rejeté la demande de Madame Clotilde Françoise A... épouse X...concernant l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208d
24 février 2015
24 février 2015
et d'hébergement à l'égard des deux filles et la contribution à l'entretien et l'éducation de Clotilde.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5fa
30 juin 2000
30 juin 2000
Michel E..., ès qualités d'administrateur ad hoc de l'enfant Clotilde A..., intimé, n'a pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e7
30 juin 2000
30 juin 2000
COUR D'APPEL DE PARIS 14ème chambre, section B ARRÊT DU 30 JUIN 2000 (N , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2000/01796 Pas de jonction Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87457
13 septembre 2004
13 septembre 2004
./ Mme Clothilde Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c47
6 novembre 2014
6 novembre 2014
.-75015 PARIS Représenté par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assisté sur l'audience par Me Jean-marie BECAM, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Anne Marie
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a21
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente chargée du rapport.
Source officiellePage 1 sur 68