Codes de loi français

Article Annexe II

SERVICES SIEGE RESSORT S.M. région de la Réunion Saint-Denis-de-la Réunion - Sainte- Clotilde La Réunion. Les îles Trometin, Glorieuses, Juan-de- Nova, Europa, Basses da india.

Article ANNEXE I

Centre de formation d'éducatrices et d'éducateurs spécialisés, 10, rue Michelet, et 1, rue Daillière.

Article 1

Senlis est composé des deux unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Senlis”, sise 7, rue de Beauvais, 60300 Senlis ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Creil”, sise 32, rue Jules-Michelet

Article 1

Nantes 1 Pointe-à-Pitre Les Abymes 1 Poitiers Vouneuil-sous-Biard 1 Reims Reims 1 La Réunion Sainte-Clotilde

Article Annexe

Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Palais de justice, 35, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 447, 97200 Fort-de-France.

LEGIARTI000025707260

Liste des établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc

Article 1

401,77990 Le Mesnil-Amelot Essonne Hôtel de police, rue Emile-Zola, 91120 Palaiseau Guadeloupe Site du Morne-Vergain, 97139 Les Abymes Guyane Route de Rochambeau, 97351 Matoury La Réunion 2, avenue Georges-Brassens, Sainte-Clotilde

Article ANNEXE V

Hyppolyte-Foucque ; - avenue Joseph-Bédier entre la rue Richard-Wagner et le boulevard Jean-Jaurès ; - boulevard Jean-Jaurès entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue François-de-Mahy ; - limite administrative ouest entre les quartiers du Chaudron et de Sainte-Clotilde

Article Annexe

Bois-Colombes 306 522 665 205 532,68 CRAMA Centre Atlantique, 2, avenue de Limoges, BP 8527, 79044 Niort Cedex 9 381 043 686 715 223,16 Mutuelle de Poitiers, bois du Fief-Clairet, 86240 Ligugé 775 715 683 111 641,82 GAN assurances IARD, immeuble Michelet

Article (15 à 19)

SAINT-AMAND-MONTROND D 925 ORVAL 18 D 400 D 2076 SAINT-DOULCHARD N 142 BOURGES 18 D 918 D 27 VIERZON Limite département 18/36 LAZENAY 18 D 918b D 2020 VIERZON D 918 VIERZON 19 Boulevard Brune, Voltaire et Michelet

Article Annexe 27

Route de Strasbourg jusqu'à la rue Jules-Michelet. Rue Jules-Michelet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle BX 178. Limites nord et est de la parcelle BX 178 jusqu'à la limite sud de la parcelle BX 176.

Article 2

Loire, du 30 août 2023 au 3 octobre 2023 ; 5° Le stade Allianz Riviera, situé boulevard des Jardiniers, 06200 Nice, dans le département des Alpes-Maritimes, du 6 septembre 2023 au 26 septembre 2023 ; 6° Le stade Orange Vélodrome, situé 3, boulevard Michelet

Article Annexe

Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article Annexe

logistique et génie climatique 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter, Paris (12e) Section AC n° 28 933 971 106 Site ORNANO, logistique, maintenance génie civil 59, boulevard de la Libération, Saint-Denis (93) Section BR n° 129 1 822 424 107 Site MICHELET

Article ANNEXE 7

Avenue Alfred-Motte : limite nord-ouest des parcelles section EP numérotées 51, 52, 141, 53 à 55, 193, 212 et 213 jusqu'à la rue Jules Michelet.

Article Annexe

Saint-Ouen : 39 Ateliers : 111 à 117, avenue Michelet. Département du Jura : 40 Colonie de vacances : Ruffey-sur-Seille. Département de la Côte-d'Or : 41 Colonie de vacances : Ménétreux-le-Pitois.

Article 2

-Académie de La Réunion CROUS DE LA RÉUNION FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS REUNION 1 XVIII.

Article 1

Réunion Direction : Sous-total direction et responsables de sites 3 Responsables de la sécurité des sites : Sous-total responsables de la sécurité des sites 2 Responsable de l'internat La Réunion (974) Sainte-Clotilde

Article 1

CROUS La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Responsable de résidence La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total responsable de résidence 1 Responsable de restaurant La Réunion (974) Le Tampon 1

Article 2

Maintenance et sécurité Marne (51) Reims 2 Sous-total maintenance et sécurité 2 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion Agent comptable-chef des services financiers La Réunion (974) Sainte-Clotilde