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21 résultats pour « Corinne DENEUVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e044

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Corinne DENEUVILLE-DECASTIAUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Thierry Albert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862aa

Appel

6 février 2002

6 février 2002

Corinne Y... épouse X... Mercedes Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a16e

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

droit italien prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Via Bonazzi 16012 BUSALA (ITALIE) Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Corinne

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01306_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SA Hôtels et casino de Deauville ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8ec

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Un acompte de 15000 euros est alors versé par chèque de la SAS Collin à la Sarl 3-T, sans imputation déterminée sur l'un ou l'autre des chantiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c80d

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 23 Janvier 2008, tenue par Monsieur DELENEUVILLE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616348eb543823d76b0316e1

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Anne-Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a309

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

agissant pour le compte de la SARL RJC TRANSPORTS SANITAIRES demeurant ...62570 WIZERNES Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Me Anne-Corinne SANDEVOIR, avocat au barreau de BÉTHUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a647

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Corinna Z... Philippe A... Jean-Pierre B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e11

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Z... 77 avenue Caffin 94210 LA VARENNE ST HILAIRE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Michel HEMERY, avocat au barreau de BERNAY Madame Katy A... 20 rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a30d

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme J.DORGUIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Mme GEERSSEN, Président de chambre Monsieur ZANATTA, Conseiller Monsieur DELENEUVILLE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603650fb82baefb2074435cc

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

PATRIMOINE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : B50 780 742 8 intimée provoquée ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Corinne

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163a06def0577e3c1fcfd8f

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me DRUESNE du Barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163c644f3112a7c58687490

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a176

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

DORGUIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Monsieur DELENEUVILLE, Conseiller Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61630b7042de3d260b993277

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

es qualité de liquidateur judiciaire de la SA SERMACLEAN demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à DOUAI, Ayant pour conseil Me Jean-Louis COPPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89095

Appel

7 février 2007

7 février 2007

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b2

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Me Jérôme GUILLEMINOT, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Mme GEERSSEN, Président de chambre Monsieur DELENEUVILLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163820596ce96677bf0fdb7

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jacques VERVA, Avocat au Barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891e8

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors du prononcé, DEBATS : à l'audience publique du

Source officielle

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