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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd18d
5 mai 2022
5 mai 2022
AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le à SCP Coudirier ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68709e3f7c3ffdb9560b0829
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Date naissance 7] 2001 à [Localité 12] (ALGERIE) représentée par Me Jean-Christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 827 substitué par Me Virginie GRILLET
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd732f77035fb0bf7dde
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[M] [L] Copie exécutoire à : Me Mylène BARRERE Me Jean-christophe COUBRIS Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c5
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C COUBRIS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me SUSPERREGUY avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Jean Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de sa mère Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834b10876004f131a5f8d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[W] [C], représentant : Me Jean-christophe COUBRIS de la SELARL SELARL COUBRIS, COURTOIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 827 C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, représentant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f3
16 avril 2024
16 avril 2024
CPAM de [Localité 14] n° [Numéro identifiant 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Anne-Laure LE FLOHIC de la SELARL OPTHÉMIS, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et la SELARL COUBRIS
Source officielle8ème chambre
650d30a271dfcd8318200f92
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 22 mars 2017, l'étude ACT-e-Huissiers42 adressait à la société Sero Immo un courrier recommandé avec AR pour facture impayée au profit de la société Courbon.
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd79477fe04f5cc64da
12 avril 2023
12 avril 2023
COLIBRI VOYAGES C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567a
7 juin 2001
7 juin 2001
FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Dans le cadre de la réalisation d'un nouveau site industriel à GENEVILLIERS, la société LES GRANDS MOULINS DE PARIS a confié à la société COURBON l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8922f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
PARTIES EN CAUSE : EURL AGENCE COURBET, ayant son siège,77 rue des Granges-25000 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE
Source officielle8ème chambre
5fca5a5b233bb73181f37635
17 novembre 2020
17 novembre 2020
N° Portalis DBVX-V-B7D-MSUX Décision du Président du TGI de LYON Référé du 02 septembre 2019 RG : 19/01534 ch n° SAS EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE C/ SAS COURBON
Source officielle2e Chambre
6035dede95087b454bd27219
11 février 2016
11 février 2016
et de la société ACCES VITAL TECHNOLOGIE, - débouté la société COLIBRI et la société ACCES VITAL TECHNOLOGIE de toutes leurs demandes, fins et conclusions, - condamné in solidum la société COLIBRI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334ce54e6f046d26ca4ba
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] (27) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean-christophe COUBRIS
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e64c25a97f0381f55eb
23 octobre 2014
23 octobre 2014
La société Cinetic a été chargée de la conception et de l'installation de la partie mécanique du système et la société Courbon, des aspects informatiques.
Source officielleSécurité sociale
6033594a2909c50a69fbdf1a
4 juillet 2017
4 juillet 2017
En l'espèce, Monsieur [P], salarié de la société COURBON a été licencié pour faute grave le 1er décembre 2011.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02111_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La SC Courbelle relève appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cc0b8594705dbfccb60
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La SAS Le Colibri Île de France et M. [I], régulièrement assignés à personne, n'ont pas constitué avocat.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02787_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A, et de Me Piquet, représentant la commune de Collobrières. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 28 janvier 2014, le maire de Collobrières a transféré à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138027f49a37ec714e8e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 13] ATLANTIQUE) de nationalité Française Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jean-christophe COUBRIS
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a0d40dfcdc6046d47446e75
19 mai 2026
19 mai 2026
[G] en deuxième puis la société Colibri. Ces sommes ne porteront pas d'intérêts.
Source officiellePage 1 sur 351