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1 554 résultats pour « Croisille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffe

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. Mmes [F] et [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff4

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [B] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdae03a4035f5733570820d

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

Elle relève qu'il confirme l'imbrication entre Croisitour et Croisières et Voyages.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. M. [X] et Mme [B] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [P] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [G] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. M. [N] et Mme [K] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162732

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

civile des Terres du Larzac (SCTL), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Creissels

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca5747a870131f5655d9b4

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

. ********** La société Bora Bora Cruise (BBC), aux droits de laquelle se présente Me Baud ès qualité de liquidateur, a acquis en 2002 deux bateaux de croisière (les navires Tia Moana et Tu Moana

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fca5fffc8ddda4754a6d75c

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[E] débiteur envers la société AMC Croisières de la somme de 1 037,48 euros.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. M. et Mme [Y] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63ca42f29066fd7c90fc26df

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Monsieur [O] a été blessé, au cours de sa croisière sur le navire Costa Magica, le 29 mars 2014.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff2

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162716

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Millau à sa demande de communication de la convention passée avec la commune de Creissels

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffc

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Mme [A] et Mme [M] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

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CA

16e chambre

5fca65fdd9e95f4ef3ad3577

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[X] [H] et Mme [G] [E], son épouse, ont passé commande courant 2009 auprès de la société Haris Yachting d'un voilier de type course-croisière, modèle ELAN 450 et ont souscrit une police d'assurance auprès

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. M. [R] et M. [J] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

M. et Mme L... ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca84cbc7d9a9754dd3918b

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

et PROCÉDURE La SAS Bateaux Nantais assure l'exploitation d'une activité de navigation fluviale de bateaux de promenade à partir de laquelle a été développée une activité de déjeuner et de dîner croisière

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924708bf0a803691fd006

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

du descriptif qui, sous le titre votre budget, précise les prix de la croisière du 1er au 14 février 2015 et de celle de la croisière du 5 au 17 janvier 2016.

Source officielle