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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
68e74517b214cd5a53bde480
8 octobre 2025
8 octobre 2025
personne assisté de Maitre DUPONT Valentin Avocat choisi INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e1
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre en date du 19 novembre 2004, la BANQUE SCALBERT DUPONT demandait à Monsieur Jean-Jacques X... de ne plus se rendre à l'agence de Valenciennes à compter du 22 novembre 2004 et ce jusqu'à la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c0
7 février 2011
7 février 2011
Elle évoque cette affaire avec son fils Valentin, jouant sur une similitude des prénoms. Elle infantilise Valentin, le faisant coucher dans son lit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a237
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avoués à la Cour Assistée de Me DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS Maître Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de M.
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73a3
4 avril 2024
4 avril 2024
VALENTINE BERMUDES C/ S.A.R.L. G.P.S. S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e1
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 13 Août 1968 à ORLEANS (45000) ... ... 66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE assisté de Me Anne Christine DUBOST, avocat au barreau de l'AIN Mme Isabelle X... NÉE Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6780b937b10ab0632f704a68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre A
62da3e572eb797effb07039a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La société Groupe Valentin et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90090
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANTE : SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE BP 7214 97274 SCHOELCHER CEDEX représentée par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Valentine Danièle Y... ..
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85cca4ff9ec259c0987c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleETRANGERS
65a0eb795bbe450008b2ce0c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[C] [J] né le 10 Novembre 2002 à [Localité 2] au Sénégal de nationalité Sénégalaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e06
21 septembre 2000
21 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f2d
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Claude AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE 55% du 03/07/1998 BAJ N0591780029804704 Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT Avoués Assisté de Maître CMIEL-MONNIER, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME SA C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Jeannine VALTIN, présidente, Madame Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseillère, Madame Françoise CONTAT, conseillère.
Source officielleETRANGERS
6811b5501fd650b69542c932
29 avril 2025
29 avril 2025
[E] [O] né le 26 Août 1998 à [Localité 1] (EGYPTE) de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Valentine
Source officielleETRANGERS
65a62b6f448a370008a7205a
13 janvier 2024
13 janvier 2024
[Z] [S] né le 07 Juin 1998 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f2e
12 octobre 2000
12 octobre 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 26/09/1997 BAJ N°591780029705324 Représenté par la SCP COCHEME - KRAUT Avoués Assisté de Maître PETIAUX D' HAENE avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME SA C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b0d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par déclaration du 6 juillet 2022, la Fondation Valentin Haüy a relevé appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représentée et assistée de Me Jean-Didier VOGELI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0264 Madame Valentine Y... épouse Z... Née le 17 Septembre 1962 à LONDRES ... ...
Source officielle1ère Chambre
63be63f813ef607c90ab6790
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avocat au barreau de PAU INTIMEE : SELARL FHB prise en la personne de Maître [B] [L], agissant en qualité d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires 'Les Résidences du Valentin
Source officiellePage 1 sur 26