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1 033 résultats pour « Delphine RIXENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031783

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

CGEA AGS DE [Localité 5] DELEGATION REGIONALE AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Delphine RIXENS, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle

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CA

9e Chambre A

61627eaa38d18b7ebf63d32d

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 N°2012/271 Rôle N° 11/12694 [K] [N] C/ SA DUFOUR SISTERON Grosse délivrée le : à : Me Delphine

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162cf768b4dc27576e7b7d2

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Rôle N° 10/23280 [I] [S] C/ [M] [C] Grosse délivrée le : à : Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE Me Delphine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0cf2c25a97f0381f4b37

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

suivant déclarations d'appel des 29 Juin 2011 et 29 juillet 2011 Concernant le dossier n° 11/3307 : APPELANT : Monsieur [Y] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Delphine

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd9847148c00973f05e9a58

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

DBVB-V-B7B-BA3FB [R] [Q] épouse [T] C/ SA LABORATOIRES M&L Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2020 à : Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Delphine

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CA

Chambre 2-1

5fdb041f6aeeea9874ef835d

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Rôle N° RG 17/18882 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBLEC [B] [J] C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf26

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Delphine RIXENS, avocat au barreau de DIGNE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44842cdc6046d472eee24

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44849cdc6046d472eeec8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44851cdc6046d472eef54

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Delphine DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 NOVEMBRE 2008 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. Delphine B..., Ionel X... en ses explications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Par courrier du 4 novembre 2011, Madame Delphine X... a décliné cette proposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7f

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

VALENCE en date du 21 mars 2000 suivant déclaration d'appel du 27 Avril 2000 APPELANT : Monsieur Francis X... pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Delphine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668cd22dbbc9a118c6c63e3d

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

J'ai appris ça en prison, j'ai rien fait. Je veux sortir et voir mon enfant. Je veux faire des démarches. Je ne sais pas quand l'enfant est né. Elle m'a rien dit'.

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CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d15

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Elle n'avait cependant rien dit à sa famille, effrayée par les menaces de mort.

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CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Elle n'avait cependant rien dit à sa famille, effrayée par les menaces de mort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d243

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Elle n'avait cependant rien dit à sa famille, effrayée par les menaces de mort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7f

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

RG N : 11/ 01020 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 OCTOBRE 2012 AFFAIRE : Mme Delphine X... épouse Y... C/ M. David Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Elle n'avait cependant rien dit à sa famille, effrayée par les menaces de mort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c309

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Mlle Delphine X... a été embauchée le 18 novembre 2002 en qualité de secrétaire coursière, au coefficient 200.

Source officielle