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276 résultats pour « Derek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b416219c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

SITRA FRANCE et SITRA NR invoquant l'utilisation frauduleuse d'une carte, ont cessé de procéder au règlement des factures émises par DELEK.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LABAUME, Maxime, Frédéric, Derek, Alain

SIREN 104846050Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

09/06/2026

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Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

15/05/2026

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Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

15/05/2026

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Radiations

Telep, Derek

SIREN 944278274Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/04/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e5

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Maître LEDRU Olivier avocat au Barreau de Paris, toque G663 (Cabinet MOYERSOEN toque B609) Monsieur Derek

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f8cb0c5880f31713974

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e67c25a97f0381f5611

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

N° 13/07703 AFFAIRE : SARL BHP SARL C/ SAS DELEK FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Septembre 2013 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64995aa6a2f06030d2732

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

En février 2015, la SAS Deret e.QLS est devenue la société Deret E. Commerce. Par avenant à son contrat de travail M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890fb

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

B / La SA DERET TRANSPORTEUR et la SaRL DERET LOCATION Il est sollicité la confirmation du jugement hormis en ce qu'il a débouté la société DERET LOCATION de sa demande en remboursement des frais de

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00186_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Cabinet Derelle venant aux droits de la SAS Cabinet Derelle Lourdes a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fabd20aa057d9f380e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Condamner in solidum la société John Deere et la société MS équipement.

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b9d8ceca1cd701929a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

JOHN DEERE FINANCIAL C/ M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879751eeae4f1309d368

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

et Groupama aux dépens de première instance ; - débouter Groupama et la SAS John Deere de l'ensemble de leurs demandes contraires ou plus amples ; - y ajoutant, débouter la SAS John Deere et Groupama

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f57

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

No RG 21/00547 - No Portalis DBVN-V-B7F-GJWH ______________________________________________________________________________________APPELANTE Madame [U], [E],[X] [B] Représentée par Me Pierre françois DEREC

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d962c124f4fd8d671a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SUR CE La SAS John Deere financial expose qu'elle a régularisé le bon fondement juridique dans ses dernières conclusions d'incident et insiste sur le fait que la SAS A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca9b8594705dbfccb0d

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Nous faisons le constat que la société John Deere ne conteste pas la défaillance de ce roulement en tant que cause du sinistre.

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f5d0451e8318d0ebf5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

JOHN DEERE C/ G.A.E.C.

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd32dbd20aa057d9f3851

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

JOHN DEERE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6785fdaae1c1941b1ee98101

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 5] N° RG 24/01150 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7UE Copies le : 09/01/25 à la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SELARL DEREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d7

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

LE RELAIS U COLOMBU COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SAS EFR FRANCE au capital de 171 940 000 euros (ancienement dénommée Delek

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de DERREL CLYDE X..., appelantc/DRUCILLIA JOSEPHA A

6253cd92bd3db21cbdd93b4c

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

DERREL CLYDE X... Représentant : Me Gérard GERMANI de la SCP GERMANI GERARD, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme DRUCILLIA JOSEPHA A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f320

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

LE RELAIS DE MORIANI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SOCIETE DELEK FRANCE (SAS) venant aux droits de la SA BP FRANCE Prise en la

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CA

Chambre Sociale

656ecc877f82528318777398

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Représentée par Me Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'Orléans INTIMÉE Madame [H] [N] Représentée par Me Christophe ROUICHI de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS

Source officielle