Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Diane Lamarche »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Dampierre-sur-Salon, Échenon, Esmoulins, Essertenne-et-Cecey, Faverney, Fédry, Ferrières-lès-Ray, Ferrieres-lès-Scey, Fleurey-lès-Faverney, Fouchécourt, Germigney, Gevigney-et-Mercey, Gray, Gray-la-Ville, Jancigny, Jonvelle, Jussey, Labergement-Foigney, Lamarche-sur-Saône
Article 1
Maxey-sur-Vaise, Mécrin, Méligny-le-Grand, Méligny-le-Petit, Ménil-aux-Bois, Ménil-la-Horgne, Montbras, Montigny-lès-Vaucouleurs, Montsec, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche
LEGIARTI000034796785
HOSPITALIER DE PFASTATT 680000577 CENTRE HOSPITALIER DE PFASTATT 880780069 CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER 880000039 CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER 880780325 HOPITAL LOCAL DE FRAIZE 880000179 HOPITAL LOCAL DE FRAIZE 880780333 HOPITAL LOCAL DE LAMARCHE
LEGIARTI000026790498
I24-0420] La Druance ORNE & SEULLES I24-0400 Le Noireau De la source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2409600 La Jouvine De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2409000] La Diane
Article Annexe
Fréville ; Gemmelaincourt ; Gendreville ; Gironcourt-sur-Vraine ; Grand ; Greux ; Grignoncourt ; Hagnéville-et-Roncourt ; Harchéchamp ; Haréville ; Harmonville ; Houécourt ; Houéville ; Hymont ; Isches ; Jainvillotte ; Jubainville ; Juvaincourt ; Lamarche
Article (51 à 59)
département 55/51 NETTANCOURT D 75 BRABANT-LE-ROI 55 D 958 Limite département 55/54 RAMBUCOURT N 4 SAULVAUX 55 D 112 D 630 VERDUN D 964 VERDUN 55 D 133 D 179 NONSARD-LAMARCHE
Article annexe I (suite)
Comme le 760. 42 Club Diane Hubert, Bréviandes (10). d) = 2 763 sur émerillon. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti. e) Emerillon formé par borne métallique en U. 43 La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye (45).
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Ouest, Senones 3e circonscription Cantons de : Gérardmer, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot 4e circonscription Cantons de : Bains-les-Bains, Bulgnéville, Charmes, Châtenois, Coussey, Darney, Dompaire, Lamarche
Article Annexe
Maxey-sur-Vaise ; Mécrin ; Méligny-le-Grand ; Méligny-le-Petit ; Ménil-aux-Bois ; Ménil-la-Horgne ; Montbras ; Montigny-lès-Vaucouleurs ; Montsec ; Naives-en-Blois ; Nançois-le-Grand ; Neuville-en-Verdunois ; Neuville-lès-Vaucouleurs ; Nicey-sur-Aire ; Nonsard-Lamarche
Article Annexe
Ménil-aux-Bois ; 55334 Ménil-la-Horgne ; 55344 Montbras ; 55350 Montigny-lès-Vaucouleurs ; 55353 Montsec ; 55368 Naives-en-Blois ; 55371 Nançois-le-Grand ; 55380 Neuville-en-Verdunois ; 55381 Neuville-lès-Vaucouleurs ; 55384 Nicey-sur-Aire ; 55386 Nonsard-Lamarche