AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a11b
7 septembre 2017
7 septembre 2017
COLLIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [D] [Y] épouse [I] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Didier COLLIN,
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d64
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[Z] [N], la SCP [Adresse 9], Mme [I] [N], la Sarl La Clairière, in solidum aux dépens, avec distraction au profit de Maître Didier Collin, avocat, - Dit que Mme [H] [O] épouse [J] sera dispensée de la
Source officielleChambre 1-9
5fda8fb765ddfe1f86948c12
20 juin 2019
20 juin 2019
représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Didier COLLIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af64
3 mars 2008
3 mars 2008
CEDEX représentée par Me Christian BELLOIN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Corinne X... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7ad
21 février 2011
21 février 2011
Damien Y... ... 69003 LYON 03 (RHÔNE) Appelants, comparant en personne ET : Mme Corinne Y... ... 69500 BRON Non comparante Mme Josette Z... divorcée Y... ... 69500 BRON Non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b862
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Didier X... C / Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
énale en coursc/Madame X
6253ca56bd3db21cbdd8ab9b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
LA CETELEM ... 75116 PARIS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour Monsieur Didier Z... ... 76200 DIEPPE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a489
12 mars 2008
12 mars 2008
ZI du Revoisson 24 rue Jean Rostand 69740 GENAS représentée par Me Bruno BELIN DE CHANTEMELE, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Février 2008 Présidée par Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X
6253cae7bd3db21cbdd8c6d7
30 juin 2008
30 juin 2008
Monsieur Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852fa
10 janvier 2001
10 janvier 2001
HENKEL ECOLAB de sa demande reconventionnelle, a mis les dépens à la charge de Didier X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77b
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02695 Jugement (No 09/ 07507) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ IM APPELANTE Madame Corinne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163f88752184c47dc90bad8
18 février 2009
18 février 2009
substitué par Me Véronique DUMAS-CHAVANE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 24 Juillet 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2009 Présidée par Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90062
20 décembre 2012
20 décembre 2012
de BRIVE-LA-GAILLARDE Corinne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b63
6 février 2017
6 février 2017
Didier X... C/ Mme Sandrine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
l'audience au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, Maître Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE et Maître Xavier TOURAILLE, avocats, ont été entendus en leur
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
31 mai 2007
-signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président, et par M. Loïc GASTON, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03652_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, représentée par Me Cottin, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89263
22 octobre 2007
22 octobre 2007
SAISON DOREE 8/13 rue Péricaud 69008 LYON 08 non comparante PARTIES CONVOQUEES LE : 04 Janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2007 Présidé par Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1
24 mars 2011
24 mars 2011
au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Corinne ROUQUIE et Maître Jacky FLORIOT, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45e
13 février 2008
13 février 2008
représenté par la SCP DESSEIGNE-ZOTTA, avocats au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 26 Septembre et 21 Novembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Janvier 2008 Présidée par Monsieur Didier
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