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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...
Source officielleChambre 3-4
6438f1c4a942a604f5e9317d
13 avril 2023
13 avril 2023
La SCP [F] 'DJIAN ' [K] argue de l'absence d'applicabilité des dispositions de l'article 35 des statuts à l'espèce.
Source officielleChambre 4-3
66878c7c05d6f7f678d48d06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOTAN Copie certifiée conforme délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Nathan DJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-1
5ffc81f877686c579ea2a423
5 janvier 2021
5 janvier 2021
FALGON-[Z]-DJIAN-SERRATRICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent GIMALAC Me Romain CHERFILS Me Pascal AUBRY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour :
Source officielleAvis
CADA:20131356
28 mars 2013
28 mars 2013
auquel était joint une analyse médicale, dont elle avait eu connaissance lors de son entrevue avec le docteur Boukkara le 11 janvier 2013, les documents relatifs à la visite ayant eu lieu avec le docteur Djian
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Djanie X... Y... C/ M.
Source officielleChambre 1-9
6618cef57935f50008be3fa9
11 avril 2024
11 avril 2024
DBVB-V-B7H-BKXM5 [K] [R] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me DJIAN
Source officielleChambre 1-5
69cf6a8acdc6046d47f4ab60
2 avril 2026
2 avril 2026
AVRIL 2026 ac N° 2026/ 84 Rôle N° RG 25/08876 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPATY [Y] [R] [J] C/ [O] [G] [C] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathan DJIAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f99493328fa00087a26b2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EXPERTISES CONSEILS & REVISIONS prise en la personne de son gérant, représentée par Me Samuel DJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1920 Intimée : S.A.S.
Source officielle12e chambre
615e0e58c25a97f0381f553e
9 septembre 2014
9 septembre 2014
rendu(e) le 11 Décembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 11/01661 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : la SCP DJIAN-LASCAR
Source officielle1re Chambre B
61631229615c943a65e043cd
10 mai 2012
10 mai 2012
[F] [D] de l'intégralité de leur demandes à l'encontre de Me [M] [E] et de la SCP Le Naour-Falgon-François-Clément-Djian-Serratrice, ' débouté les défendeurs de leurs demandes reconventionnelles tendant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65321a399e4ea48318f5aa47
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[K] [F] est le gérant de la SARL Djinn Conseil, ayant une activité de conseil pour les affaires. M.
Source officielle16e chambre
60357ec74bbefea42c243c20
14 avril 2016
14 avril 2016
VERSAILLES N° Chambre : / N° Section : N° RG : 14/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, SCP DJIAN-LASCAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d0
14 avril 2016
14 avril 2016
de VERSAILLES No Chambre :/ No Section : No RG : 14/ 00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, SCP DJIAN-LASCAR
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a9
31 janvier 2008
31 janvier 2008
avocat à Papeete ; d' une part ; Et : 1- Monsieur Roland Z..., né le 8 juin 1952 à Papeete, de nationalité française, gérant de galerie de peinture, demeurant à Mahina PK 9, 200 ; 2- Madame Djin
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0dfdc25a97f0381f5125
10 novembre 2014
10 novembre 2014
Novembre 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° 06/00797 APPELANTE Madame [Y] [P] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Jacques DJIAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61624d71ed30a8f56173839e
28 novembre 2013
28 novembre 2013
WIENERBERGER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C16 INTIME Monsieur [P] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques DJIAN
Source officielleJurid. Premier Président
63bd0ee50ab73d7c90739ecb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[I] présente un délire à thématique mystique, expliquant qu'il est en capacité de protéger les personnes qui sont possédées par les djinns, discours bien cristallisé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002743
31 mars 2015
31 mars 2015
deux temps 'SI' (pour 'CI') 'RO', tandis que le signe contesté, plus long, se prononce, selon qu'il est, ou non, tenu compte de l'espacement des lettres du terme d'attaque, en 3 ou 4 temps 'I' 'RO' 'DJINS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60364a4accc6d2abb06d77f9
18 novembre 2015
18 novembre 2015
LONGJUMEAU - section activités diverses - RG n° 09/00332 APPELANT Monsieur [Q] [A] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1960 à comparant en personne, assisté de Me Jacques DJIAN
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