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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6970cddccdc6046d471c7c07
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LES ANGES DORES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] non représentée, assignée par commissaire de justice à domicile le 13.12.24 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7d
18 mars 2004
18 mars 2004
DE L'EPERON DORE C./BG.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616263ca10de15342de1486b
6 décembre 2013
6 décembre 2013
APPELANTES : - Société de droit italien SAS MONDO TV prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1] (ITALIE), - Société de droit italien SARL DORO TV MARCHANDISING
Source officielle2 e chambre civile
67875252fc8e837eda8a6206
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LES COTEAUX DORES C/ S.C.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
22 mai 2008
Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES C / Syndicat de copropri PARC DE SAINTE MAXIME Maurice X... Claudine Y... Carlos Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c74
18 juin 1998
18 juin 1998
LABEYRIE commercialise depuis 1988 du foie gras de canard sous différents conditionnements dont le décor composé d'un semis de silhouettes de canards dorés se détachant sur un fond noir a fait l'objet
Source officielleChambre des Baux Ruraux
63b7cdc76b63637c907b7d47
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LES EPIS DORES Mme [V] [R] C/ Mme [A] [P] [M] [C] veuve [K] Mme [G] [F] [K] M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fde
7 mars 2016
7 mars 2016
Mme Dorine Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02174_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
; 3°) d'enjoindre à la commune du Mont-Dore de lui délivrer un permis de construire dans le délai d'un mois à compter de la décision à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de la commune du Mont-Dore
Source officielleAvis
CADA:20154791
5 novembre 2015
5 novembre 2015
d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées
Source officielleChambre sociale
64549f16eedb07d0f8186115
28 avril 2023
28 avril 2023
Le 31 mai 2019, le fonds de commerce a été cédé à la SAS O Bol doré. Un contrat à durée indéterminée a ensuite été conclu entre la SAS O Bol doré et M.
Source officielleChambre Commerciale
60358d52a8845fb21a015269
31 mars 2016
31 mars 2016
, la société Pains Dorés a définitivement perdu la valeur de son fonds de commerce, ces immobilisations, son droit au renouvellement de son bail et sa clientèle, ' juger que la société Pains Dorés a
Source officielle4ème Chambre
635b7216b201587f74be03e7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société Doré Sols a présenté une demande reconventionnelle en paiement de sa facture.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917a95c3925b312d4b62b
15 juin 2020
15 juin 2020
[F] d'effectuer les déclarations des prétendus dons manuels et devait s'assurer que les déclarations du 03 mai 2013 étaient véritablement constitutives de révélation d'un don manuel.
Source officielle12e chambre
633fc39de633183e2ee17cf7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'élément 'la Bête' est de couleur blanche, dans une police très particulière, alors que 'bière de caractère' est en majuscules de petit format, en lettres dorées.
Source officielle1ère chambre civile A
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA-DORNE- GOARANT, avocat au barreau de GRENOBLE - Représentant : Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 SCP Philippe JACQUET
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Mme C épouse E soutient qu'à la suite de ces interventions, elle a contracté une infection à staphylocoque doré, laquelle aurait entrainé des complications.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
6 novembre 2007
; qu'à leur sommet un élément figuratif arrondi de petite taille, centré et cerclé de vaguelettes dorées, incorpore les initiales VA ; que sur le fond crème de ces étiquettes sont indiquées, centrée,
Source officielle1ere Chambre
65d6f5bdd60f870008ffe58c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVM-V-B7G-LTUR joint au dossier 22/4327 Monsieur [F] [O] Représentant : Me Marie-Catherine CALDARA-BATTINI, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Maître Fathia HMIDI Représentant : Me Olivier DORNE
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92fb
2 avril 2024
2 avril 2024
Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE SCP MONTOYA & DORNE
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