Doré : Attendu que la seule condamnation critiquée par le pourvoi relative à l'indemnité pour non-respect de la priorité de réembauchage n'a été prononcée qu'à l'encontre de la société Doré Doré 1819

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 juin 2011), que les consorts X... sont propriétaires d'un immeuble donné à bail commercial à la société Pains Dorés

LES ANGES DORES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] non représentée, assignée par commissaire de justice à domicile le 13.12.24 COMPOSITION DE LA COUR :

dont le siège est La Ville au Doré, à Pordic (22590), représentée par son gérant en exercice ; la SARL STATION AVICOLE DE LA VILLE AU DORE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt n° 07NT02417 du 10

Grenoble, 17 janvier 2014), que Mme X..., huissier de justice (l'huissier de justice), faisant valoir qu'elle n'avait perçu aucun droit proportionnel de recouvrement ou d'encaissement de la société Pains dorés

DE L'EPERON DORE C./BG.

tribunal afin de signaler les irrégularités commises lors des opérations électorales du premier tour des élections municipales, qui se sont déroulées le 15 mars 2026 dans la commune de Porte des Pierres Dorées

APPELANTES : - Société de droit italien SAS MONDO TV prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1] (ITALIE), - Société de droit italien SARL DORO TV MARCHANDISING

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Doré, avocate de M.

LES COTEAUX DORES C/ S.C.A.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Dore, avocate de M.

THONON LES BAINS ORDONNANCE Nous, [N] [Z], désigné aux fonctions de juge-commis chargé de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de la société AU FOURNIL DORE

Robinson commune du Mont Dore qu'il opposait à la demande formée par le sieur X... le 31 janvier 1975, et 2.

termes de l'arrêt de la cour de Bordeaux du 23 février 2010, l'expert, qui devait vérifier que les parties avaient été à même de débattre des constatations ou des documents au vu desquels il entendait donner

DORE ET COMPAGNIE, dont le siège social est ...

par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Marie X..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme "FERME AVICOLE DU DORE

Doré, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B est une ressortissante ivoirienne née le 20 juillet 1991.

Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES C / Syndicat de copropri PARC DE SAINTE MAXIME Maurice X... Claudine Y... Carlos Z...

LABEYRIE commercialise depuis 1988 du foie gras de canard sous différents conditionnements dont le décor composé d'un semis de silhouettes de canards dorés se détachant sur un fond noir a fait l'objet

condamner l'ASL Les Pins Dorés et les Olivades à faire cesser les troubles subis par le syndicat des copropriétaires Parc de Sainte-Maxime, Mme Y... et M.