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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5de
6 septembre 2011
6 septembre 2011
par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Monsieur Christophe A... ... 69442 LYON CEDEX 03 représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Monsieur Yan B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163e0fb925cfde12668378a
6 mai 2010
6 mai 2010
Société anonyme NOUVELLE BERNARD ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DUBOSCQ
Source officielleChambre 1-2
626b8097d1fb03057d9a4e84
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANT Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Philippe BRUZZO et Cédric DUBUCQ de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
nécessaires pour faire cesser les désordres d'étanchéité constatés sur l'ouvrage " Le Château des Sables ", à titre subsidiaire, de condamner solidairement les sociétés SCPA Galliot-Vannier et SAS Dubocq
Source officielleChambre 3-4
64f02d89db41fad9698799bf
23 août 2023
23 août 2023
PATRI.CAP Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f658c
4 avril 2024
4 avril 2024
est [Adresse 8] [Localité 21] Représentée par Me MASSOT substituant Me Philippe CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES La SELARL DUBEZY
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616398d79c0939beba85f4c7
7 mai 2010
7 mai 2010
PIERRE ET VACANCES représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués près la Cour assistée de Maître Xavier LAGARDE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00828_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Dubech de la somme de 1 200 euros à ce titre.
Source officielleChambre 4-4
6708bffb445a086e2bcedab7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
T-CONNECT prise en son établissement de [Localité 7]., demeurant sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
65cdb8d12425a70008258383
4 septembre 2023
4 septembre 2023
DÉSISTEMENT S.A.R.L. 2 F CONSEILS & CONSULTING (2F2C) prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d3f
2 avril 2024
2 avril 2024
bien fondé la demande introduite par la société SCT à l'encontre de la société Dubosq et fils ; -constaté la résiliation des contrats de téléphonie fixe et mobile aux torts exclusif de la société Dubosq
Source officielleChambre 3-1
6973a42fcdc6046d4770e169
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TYCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Lionel MOATTI Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ Décision déférée à la Cour :
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01503_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Durbec. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02102_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par suite, en s'abstenant de l'informer dans le délai requis, le centre hospitalier Durécu Lavoisier a commis une faute de nature à engager sa responsabilité.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01156_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Savignat, représentant la SCI Dubessy Villa Tassigny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-2
66bd9a041329d1cb8b24ae0c
14 août 2024
14 août 2024
[D] [G] Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. [S] [R] S.C.P.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00661_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société civile immobilière (SCI) Les 3 M et la société à responsabilité limitée (SARL) Hydro Aéro Concept, représentées par Me Duburq
Source officielleChambre 4-7
65c71fe949e4c2000838a4b8
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 19 avril 2018, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Myriam DUBURCQ de la SCP DONNET - DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE Madame [T] [G] [Z] [W] épouse [M] venant aux droits de Monsieur [O]
Source officielleChambre 3-4
65af64b5b6c6260008b52ee1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de la SCP DONNET - DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE Mme [H] [K] épouse [J] prise en sa qualité d'héritière de Madame [Z] [O] épouse [K], décédée le 5 septembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
- PELLERIN, avoués à la Cour SA LE GRAND CORONA prise en la personne de son Président Directeur Général ayant son siège 3 Place de l'Alma 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
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