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1 630 résultats pour « Ducamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90fdadd8b3fa9b0d5afea

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

FAITS ET PROCÉDURE La SAS Ducati West Europe importe en France les produits de la marque Ducati, tant des motocyclettes de tourisme et de compétition que des pièces détachées et des accessoires ; elle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870a8

Appel

1 février 2005

1 février 2005

DUCAMP D./BG.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60366a730862aa0b9b68db0f

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

[V] a, par actes des 5 mars et 8 août 2013, fait assigner la SARL Ducamp et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0e

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Duca mp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603710a637ea5bab19a5c4d1

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

La SCP Ducamp Monod et Associés sera condamnée aux dépens et versera à Mme [V] [B] la somme de 3 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b4c02bad2f30af4efd3

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de vente du 9 novembre 2022, la SARL Sebcourses a acquis auprès de la SARL Laidin Automobiles un véhicule uilitaire Fiat, modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614efe

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/02295 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WV5Y dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien DUCAMP

Source officielle
CA

Première Présidence

6438f243a942a604f5e933f1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- condamné la SAS GARAGE DUCHAMP aux entiers dépens.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6263997e81d302277d8e8d26

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

inaptitude, - dit que la SAS Ducamy a respecté les règles de procédure dans le cadre de la mise en 'uvre du licenciement de Mme [F] épouse [L], - dit que la SAS Ducamy a respecté son obligation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ec0

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

TRANSPORTS DUCAMP le 8 juillet 2002 en qualité de chauffeur routier poids lourds au coefficient hiérarchique de 138 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a37

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

GINESITO CATALUNA, société de droit espagnol 08040 BARCELONE (ESPAGNE) représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de LYON, Toque 629 INTIMEE: SOCIÉTÉ DUCHAMP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86ca9

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df4

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66fe358591b69e88a370ff4b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CISCO SYSTEMS FRANCE [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Sébastien DUCAMP de la SELEURL Sébastien DUCAMP AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R052 **************************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd3

Appel

5 février 2015

5 février 2015

En particulier il n'est démontré d'aucune manière que les travaux de la société GA 12 n'auraient pas été conformes aux règles de l'art et qu'il aurait fallu en confier la reprise aux établissements DUCAMPS

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CA

1ère Chambre Section 1

616340347dbf94c22343caba

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [GK] [G] [Adresse 9] [Localité 34] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel DUCOMTE

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CA

3ème chambre

636ca69c6c7633dcd15b3de3

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

TAPA prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE S.C.I.

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d09c26cdc6046d47102980

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Noémie MOYAL, avocat au barreau de Paris INTIMÉE SAS [1] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien DUCAMP

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CAA

1ère chambre

DCA_24PA05066_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par la présente requête, la SCI Dulami relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b56b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] /ETATS-UNIS Représentée par Me Delphine SANCHEZ MORENO, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Sébastien DUCAMP

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