CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

568 résultats pour « Duquesnel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a7ab9e14e201140bd992

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

[U] a versé la somme de 75 000 euros séquestrée par le rédacteur de l'acte, la SCP TEOFILE & DUQUESNOY; que la SA CIM, sous la signature de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d9daa1cdc6046d47d91e0e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

POMLAB, représentée par Me Arnaud DUQUESNOY de la SELARL MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 - N° du dossier E000DAPK Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616398d39c0939beba85f4a9

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

DUQUESNOY ET ASSOCIES es qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a45

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

DUQUESNOY respectivement administrateur judiciaire de la S.A.S.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA01549_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La société Sear Duquesne, qui exploite un restaurant asiatique sous l’enseigne « Palace Thaï » avenue Duquesne à Paris 7ème, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité qui a porté sur les années

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a224

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

GERARD DUQUESNOY représentée par Me Gérard DUQUESNOY es qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de M. Franck Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba8

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Suivant acte d'huissier du 18 novembre 2002, Mademoiselle X... a donné congé avec offre de renouvellement à la SARL LABORATOIRE DUQUESNE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a584

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

DUQUESNOY GERARD es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS RODIER Ayant son siège social 21 résidence Flandres 59170 CROIX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89422

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

GÉRARD DUQUESNOY et associés représentée par Me Sébastien X... ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS TERKEN ayant son siège social 21 rue de Flandres 59170 CROIX Représentée par la SCP DELEFORGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c83

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

GERARD DUQUESNOY prise en la personne de Me Gérard DUQUESNOY ès qualités de représentant des créanciers de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b475

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Patrick TRANSPORTS DUQUESNOY COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA- FONTENAY SOUS BOIS G. M. F Dossier no 07 / 00904 INTÉRÊTS CIVILS CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER : X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6864c05117fdd29c2965171e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] de l'intégralité de ses demandes de garantie vis à vis de l'étude Duquesne - cabinet Courtois ; - déboute Mme [R] [K] représentée par son tuteur M.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c41cc27cf28f909680

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[B] [C] ARCHITECTURES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Juline DUQUESNEL de la SELARL DENIAU AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d649cdc6046d47f578ef

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049 Monsieur [C] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0dfcc25a97f0381f5116

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Sur appel de la SELARL DUQUESNOY ET ASSOCIÉS, la cour de ce siège, par arrêt rendu le 26 mai 2011, a déclaré irrecevable l'appel principal interjeté par la SELARL DUQUESNOY ET ASSOCIÉS, en sa qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e03

Appel

21 février 2002

21 février 2002

59200 TOURCOING Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoué à la Cour Assistée de Maître DURIEUX substitué par Maître INGWER, avocat au barreau de LILLE INTIME (dans les deux procédures) : Maître DUQUESNOY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93751

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représentée par Me Nathalie DUQUESNE de la SCP SCPA DAGNEAU-BACHIMONT & DUQUESNE, avocat au barreau de MELUN INTIMÉ Monsieur Ivan, Christian, Marc, Jean Y...né le 18 Février 1955 à SAINT GERMAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcc

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

GERARD DUQUESNOY, représentée par Me Gérard DUQUESNOY, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la Société RODIER demeurant 21 Résidence Flandre 59170 CROIX Représentée par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87149

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

GERARD DUQUESNOY, représentée par Me Gérard DUQUESNOY, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la Société RODIER demeurant 21 Résidence Flandre 59170 CROIX Représentée par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a51e

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

GERARD DUQUESNOY ET ASSOCIES représentée par Me Sébastien Y... es qualités de commissaire à l'exécution du plan de la S. A. S.

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →

Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Duquesnel FTP SARL

SIREN 898765078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DUQUESNEL

SIREN 400771127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON DE PROVENCE

04/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Duquesnel FTP SARL

SIREN 898765078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

19/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DUQUESNEL

SIREN 400771127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

29/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Duquesnel FTP SARL

SIREN 898765078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

28/04/2024

Voir →