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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
6358ce0dc40aa805a7864e07
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Sur l'appel de la SCP [V] [P], Nicolas Marquette Eddy Roulleaux.
Source officielle2ème Chambre civile
697c6864cdc6046d473a1c0f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par jugement en date du 9 octobre 2024 le tribunal de commerce de Caen a : - prononcé la résolution judiciaire des contrats aux torts de la SARL EDDY UTILITAIRES CARAVANES, - condamné la société EDDY
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329a
26 avril 2016
26 avril 2016
B... et no1 de la société X...) entre le salarié, monsieur Eddy B..., et l'employeur, la SARL Groupe Raimondi Pro Carrelage Réunion, mentionne que cette société est représentée par monsieur Eddy B... agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e3
8 octobre 2012
8 octobre 2012
PROCEDURE D'APPEL Par requête enregistrée le 14 juin 2012 au greffe de la cour, Eddy X... a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe7
29 février 2008
29 février 2008
Par lettre expédiée le 13 avril 2006, Monsieur Eddy X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab5
17 décembre 2008
17 décembre 2008
ETELIN, avocat de SAGE Eddy, en ses conclusions oralement développées; SAGE Eddy a eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 17 DECEMBRE 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92832
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Eddy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Des relations d'Eddy X... et Sylvie A...sont issus deux enfants : Benjamin né le 11 octobre 1997 et Lucas né le 11 décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7e
6 mai 2008
6 mai 2008
CENTRE PAYNEAU HOUDAYER Zone du Moulin Marcille-49130 LES PONTS DE CE Monsieur Eddy Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c4
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Eddy né le 14 Juin 1968 à MARTIGUES fils de Z... Jean-Claude et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92548
17 juin 2015
17 juin 2015
Eddy X...
Source officielle8ème chambre
644a123e656d26d0f8b57db3
26 avril 2023
26 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 06 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00435 SCI ORPIN [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa0
29 mars 2011
29 mars 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Eddy, né le 7 février 1996, - Axel, né le 8 septembre 1998, - Maëva, née le 1er octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb0
5 mai 2011
5 mai 2011
.-59300 VALENCIENNES représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Véronique PARENT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Eddy X...
Source officielle8ème chambre
68008c95ecbbb650faffb135
16 avril 2025
16 avril 2025
fond, origine Juridiction de proximité de [Localité 5], décision attaquée en date du 22 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01065 Madame [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eddy
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b3f
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Eddy X... a été licencié pour faute grave par courrier daté du 5 mai 2009. **** M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa65
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANTE Madame Josette X... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs, Eddy Serge X... né le 14 juin 1994, et Jean Augustin X... né le 05 Mai 2002
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eddy X..., SCI PRIGONDEM, SAS CASTEL ET FROMAGET SA FIBROCEMENTOS NT, SARL DIMA " BERGERAC DEMENAGEMENTS " CMS-iB recours contre prestataire de service Grosse délivrée à Me GOUT avocat COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edb
1 février 2018
1 février 2018
DROIT DE L'HOSPITALISATION - No RG : 18/00276 No MINUTE : 18/07 Appel de l'ordonnance rendue le 19 Janvier 2018 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Monsieur Eddy
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc80
31 mars 2008
31 mars 2008
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Eddy X... a été engagé par ATE devenu la société L'EXPRESS DES ILES S. A. S., en 1995, en qualité de matelot.
Source officiellePage 1 sur 28
PERDRIZET, Valentin, Eddy, Anthony, PERDRIZET
09/07/2026
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TAVIAN, Eddy-Valentin, Tcheki
09/07/2026
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Eddy Dev Studio
09/07/2026
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EL BAHRI, Loïc, Eddy, Julien
08/07/2026
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EL BAHRI, Loïc, Eddy, Julien
08/07/2026
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