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34 résultats pour « Elisabeth SCHNEIDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac3a

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth VIEUX, Présidente M. Jean- Pierre MAUBREY, Conseiller M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

éboutant M. X... de toutes ses demandes dirigéesc/Me Y

6253ca66bd3db21cbdd8aeed

Appel

22 août 2007

22 août 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae65

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b07b

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth VIEUX, Présidente Monsieur Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea7

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Nathalie MICAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1235 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad67

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean- Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebf

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aefa

Appel

22 août 2007

22 août 2007

dispositions de l' article 945- 1 du nouveau Code de procédure civile, l' affaire a été débattue le 21 Mai 2007, en audience publique, les parties ne s' y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard SCHNEIDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb5

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Me Léon COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 645 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth

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CA

Chambre 1-1

6a1fc102cdc6046d47ea4522

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

N° RG 25/14679 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNRL [I] [O] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier ESCALIER Me Nicolas SCHNEIDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae64

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth VIEUX, Présidente M. Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae66

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth VIEUX, Présidente M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae67

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth VIEUX, Présidente M. Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b067

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

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CA

1ère chambre civile B

61628ccd293034a8c342f6e1

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Jean-Michel GHINSBERG, avocat au barreau de LYON SAS MGE UPS SYSTEMS [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] représentée par la SCP ELISABETH

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CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aefe

Appel

22 août 2007

22 août 2007

Jocelyne GOMEZ VARONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1534 COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 23 Mai 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth

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CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee0

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

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CA

Chambre sociale

6879d5f12db7cac9e5eb491a

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

- O R D O N N A N C E - Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état de la Chambre Sociale de la cour d'appel de PAU, Assistée à l'audience d'Elisabeth

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CA

14e chambre

635237c28c924eadffcc4ad8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Localité 3] Représentée par : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20220088 Assistée de Me Valérie SCHNEIDER-MACOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed0

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean- Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - réputé contradictoire

Source officielle