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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

21 résultats pour « Elise BOUCHET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

Les vins ayant droit à l'appellation contrôlée Néac devront obligatoirement provenir des cépages suivants, à l'exclusion de tous autres : cabernets, bouchet, malbec ou pressac, merlot.

Article 1

—

En application de l'article R. 2342-3 du code de la défense, l'installation mentionnée au I de l'article 9 de la loi du 17 juin 1998 susvisée est l'installation unique à petite échelle du centre d'études du Bouchet de la direction générale de l'armement

Article 9

—

Le canton n° 8 (Faverges-Seythenex) comprend les communes suivantes : Alex, La Balme-de-Thuy, Bluffy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Chevaline, Les Clefs, La Clusaz, Dingy-Saint-Clair, Doussard, Faverges-Seythenex, Giez, Le Grand-Bornand, Lathuile, Manigod,

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-De-Transit, Bouchet, Chantemerle-Les-Grignan, Reauville, Roussas, Saint-Restitut, Suze-La-Rousse, Valaurie.

Article 8

—

Si le président du jury ainsi désigné se trouve dans l'impossibilité de continuer à siéger, cette fonction est assurée par le membre le plus âgé restant présent jusqu'à ce que le jury réuni en assemblée plénière élise en son sein un nouveau président

Article ANNEXE

—

Etablissement du Bouchet (91). Etablissement de Pont-de-Buis (29). Etablissement de Sorgues (84). Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles (33). Etablissement de Toulouse (31). Etablissement de Vonges (21).

Article Annexe I

—

MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND ELISE

Article 2

—

Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bénivay-Ollon, Bésignan, Bouchet

Article Annexe 1

—

Mairie de Bouchet, 26790 Bouchet. 10313 7 octobre 2008 CUMA du canton de la Brède.

Article ANNEXE

—

Décret n° 52-983 du 23 août 1952 relatif au régime des retraites des personnels ouvriers du service des études et recherches du ministère de l'industrie et du commerce (laboratoire central des services chimiques de l'Etat et annexe du Bouchet).

Article Annexe

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 844827,09 6351573,38 Site_ZG_26_004_S1 1 845774,74 6351292,86 846703,14 6350246,75 844857,18 6350128,46 2019_02_26_4 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme ZN_26_001 Bouchet

Article ANNEXE

—

Saint-Pierre-du Mont La Moustey Loir-et-Cher (41) Blois Bégon, Croix Chevalier Romorantin-Lanthenay Saint Marc Vendôme Les Rottes Loire (42) La Ricamarie Le Montcel Le Chambon-Feugerolles La Romière, Le Bouchet

Article Annexe

—

La maison de site 685995 6502347 Pontons sur le Lac au Sud 686217 6501412 Chemin d'accès au Lac, à l'est 686407 6501606 2018_02_63-5 Auvergne Rhône Alpes Puy-de-Dôme GU63004 Plan d'eau des Fades BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Pont du Bouchet

LEGIARTI000030463520

—

INSTITUT ARNAULT TZANCK PACA CLINIQUE DE L'ESPÉRANCE PACA CLINIQUE DU VIVARAIS RHÔNE-ALPES HÔPITAL ELISÉE

LEGIARTI000028325484

—

Mathieu et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 343 Le ruisseau des Camps de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 334 Le ruisseau des Escaliers CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 340 Le ruisseau du Pla del Bouchet

LEGIARTI000050672710

—

S1 2 Chenefit 925173 6527213 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Morian 925115 6528261 2019_LOT3_ZN_73_004_S2 scierie 925295 6528793 Les Granges 924884 6528923 2020_01_73-7 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT3_ZN_73_008 ORELLE - PLAN BOUCHET

Article Annexe

—

/SFR Bourg centre 738023,5386 6392836,924 LOT2_2019_ZN_48_013_S1 1 738002,9092 6392870,892 737939,7243 6392906,128 737957,7891 6392874,01 2019_03_48-3 Occitanie Lozère LOT2_2019_ZN_48_019 CHADENET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bouchet

Article 2

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Etienne ; 38° Le 23 juin 2024, le site de célébration de Chamonix, situé place du Mont-Blanc, incluant l'avenue du Mont Blanc et délimité par la route du Bouchet

Article Français (suite)

—

.: Michel Strogoff Romans historiques Bouchet du, P.: Le Journal d'Adèle Brisou Pellen, E.: La Bague aux trois hermines Caban, G.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les

Article Annexe

—

Dampierre-au-Temple ; 51206 Dampierre-le-Château ; 51208 Dampierre-sur-Moivre ; 51211 Dommartin-Dampierre ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51213 Dommartin-sous-Hans ; 51214 Dommartin-Varimont ; 51222 Eclaires ; 51226 Ecury-le-Repos ; 51227 Ecury-sur-Coole ; 51228 Elise-Daucourt

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