Codes de loi français
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15 résultats pour « Elise MARTEL »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le canton n° 14 (Martel) comprend les communes suivantes : Baladou, Bétaille, Carennac, Cavagnac, Condat, Cressensac-Sarrazac, Creysse, Cuzance, Floirac, Martel, Montvalent, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Michel-de-Bannières, Strenquels, Vayrac, Vignon-en-Quercy
Article 8
Si le président du jury ainsi désigné se trouve dans l'impossibilité de continuer à siéger, cette fonction est assurée par le membre le plus âgé restant présent jusqu'à ce que le jury réuni en assemblée plénière élise en son sein un nouveau président
Article Annexe I
MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND ELISE
Article ANNEXE
Condat-sur-Vienne. 87063 Eyjeaux. 87065 Feytiat. 87075 Isle. 87085 Limoges. 87113 Le Palais-sur-Vienne. 87114 Panazol. 87118 Peyrilhac. 87125 Rilhac-Rancon. 87143 Saint-Gence. 87156 Saint-Just-le-Martel
Article 2-3
responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor, la rue de la Porte-d'Issy, la rue de la Production, l'avenue Ernest-Renan, la rue Eugène-Martel
LEGIARTI000026790498
Cours d'Eau 02 de Beaulieu De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau ORNE & SEULLES I2490800 Fossé 01 de la Vandie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2490750] Cours d'Eau 01 de la Martelée
Article Annexe
Dampierre-au-Temple ; 51206 Dampierre-le-Château ; 51208 Dampierre-sur-Moivre ; 51211 Dommartin-Dampierre ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51213 Dommartin-sous-Hans ; 51214 Dommartin-Varimont ; 51222 Eclaires ; 51226 Ecury-le-Repos ; 51227 Ecury-sur-Coole ; 51228 Elise-Daucourt
LEGIARTI000034461330
Collège Argentor CHAMPAGNE MOUTON Poitiers 0160032Y Collège Antoine Delafont MONTMOREAU SAINT CYBARD Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0160040G Collège Eugène Delacroix SAINT AMANT DE BOIXE Poitiers 0160116P Collège Elise
LEGIARTI000030463520
INSTITUT ARNAULT TZANCK PACA CLINIQUE DE L'ESPÉRANCE PACA CLINIQUE DU VIVARAIS RHÔNE-ALPES HÔPITAL ELISÉE
Article annexe I (suite)
parties : un dispositif métallique armé d'un bras à deux branches, un collet avec arrêtoir muni d'un amortisseur près de l'émerillon et un ressort permettant d'enserrer le lacet autour du cou. 19 Piège à lacet de patte Claude Roques, 27, Les Martels
Article Annexe
Châtillon-sur-Oise ; Chevresis-Monceau ; Clastres ; Contescourt ; Croix-Fonsommes ; Cugny ; Dallon ; Douchy ; Dury ; Essigny-le-Grand ; Essigny-le-Petit ; Estrées ; Etaves-et-Bocquiaux ; Etreillers ; Fayet ; La Ferté-Chevresis ; Fieulaine ; Flavy-le-Martel
Article 1
Martel. Musée gallo-romain d'Uxellodunun. Rocamadour. Musée d'art sacré. Sauliac-sur-Célé (Cuzals). Musée de plein air du Quercy. Souillac. Musée de l'automate. Vayrac. Musée municipal. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre.
Article ANNEXE
décembre 1993 : 300 000 : : Pont-Salamon (43) : 19 novembre 1993 : 1 000 : : Saint-Jean-des-Mauvrets : 13 octobre 1993 : 10 000 : : (49) : : : : Saint-Just-le-Martel
LEGIARTI000050943833
Bretenoux (46038) ; Cahors (46042) ; Cajarc (46045) ; Castelnau-Montratier (46063) ; Cazals (46066) ; Figeac (46102) ; Gourdon (46127) ; Gramat (46128) ; Lacapelle-Marival (46143) ; Lalbenque (46148) ; Limogne-en-Quercy (46173) ; Luzech (46182) ; Martel
Article Annexe 1
Couvron-et-Aumencourt ; 02240 Croix-Fonsommes ; 02243 Crouy ; 02245 Cuffies ; 02275 Effry ; 02277 Epagny ; 02291 Estrées ; 02295 Etréaupont ; 02298 Etreux ; 02299 Evergnicourt ; 02303 Fayet ; 02304 La Fère ; 02313 Flavigny-le-Grand-et-Beaurain ; 02315 Flavy-le-Martel