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109 résultats pour « Elsa BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

6162b2564abc2618d50e05a0

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Source officielle
CA

3e Chambre A

616260328672d229b8816325

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162a744f901d4f689722e91

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61628874dafa129e399518e5

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616290d2e498f0b428bb8366

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab475c00de021c93d57e

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Source officielle
CA

3e Chambre A

616260328672d229b881632b

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616290d2e498f0b428bb836a

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e3836fac7141b7e927

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mai 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629f6835a5d4e0c2ddc951

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e1a942a604f5e93677

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ELMA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marina BLANC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me André SLATKIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme

Source officielle
CA

3e Chambre A

616263c810de15342de14854

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Signé par Madame Annie DABOSVILLE, Présidente et Mme Elsa FABRE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616263c810de15342de1484f

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu que la sérologie VHC positive est confirmée en Elisa III, qu'il s'agit d'un VHC de génotype 3.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629870201c88caf8c4e18e

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f5051

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bcd

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

ELBA FRANCE C/ Société AON Conseil et Courtage M. X...

Source officielle
CA

3e Chambre A

616258f5a2370d151415ac07

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162af189547460d26ddb69f

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631f548007cf6451ddcd9a

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

10/14405 [C] [K] [G] [S] [B] [Y] épouse [K] C/ [F] [R] [W] [M] [O] épouse [W] Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP BLANC

Source officielle

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