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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
6970dce7cdc6046d471e34f6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
10] [Adresse 2] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023-006073 du 20/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Emilie
Source officielle1ère Chambre section B
64fffedc2adc6b05e6261923
7 septembre 2023
7 septembre 2023
[U] [B] né le 13 Juillet 1966 à [Localité 14] [Adresse 19] [Localité 10] Mme [VN] [L] [GH] [B] épouse [E] née le 10 Mai 1968 à [Localité 15] [Adresse 17] [Localité 3] Représentés par Me Emilie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616246beaf0a1de0eb1b648a
26 mars 2014
26 mars 2014
Faisant état des divers désordres affectant son lot, l'association Bourdon a obtenu, selon ordonnance de référé du 22 septembre 2005, la désignation de M.
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e160
12 mai 2022
12 mai 2022
V-B7E-ITAV Affaire : Ordonnance Référé, origine Tribunal de Commerce d'EVREUX, décision attaquée en date du 29 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 2020R00032 Monsieur [T] [Z] Représentant : Me Emilie
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e162
12 mai 2022
12 mai 2022
sous le n° 2020R00032 Madame [B] [X] Représentant : Me Jean-yves PONCET de la SCP JY PONCET - P DEBOEUF et Associés, avocat au barreau d'EURE APPELANT Monsieur [Y] [S] Représentant : Me Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Louis Emile Z... ... 76111 YPORT Monsieur Michel Elie Simon X..., agissant es qualité d'héritier de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 51480 FLEURY B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ee
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Pierre D... et la SCP BOURDON-FRAGNE, aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93972
3 février 2017
3 février 2017
Zola 75015 PARIS SCP BOURDON FRAGNE, venant aux droits de M.
Source officielle2ème Chambre civile
6274bc472799a9057d5dcfe0
5 mai 2022
5 mai 2022
GOUARIN, Conseiller, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LEPAGNEY, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
LONS-LE-SAUNIER en date du 20 JANVIER 2006 RG No 2003J00120 Code affaire : 57 A Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire SOCIETE DE DROIT ALLEMAND DIETRICH SIKLER C/ SAS BOURBON
Source officielleChambre commerciale
64a7b0693bcaf505db69676f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[H] [F], [T] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emilie MURCIA-VILA de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale
65b0bc4a8d0ccf000877e5a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4468
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Bourbon gaz à : - Restituer à la S.A.S.
Source officielle12e chambre
65449d9ac71a6a83181c8fbc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
N'ayant pas ces bouchons, nous avons fait nos propres services et bouchons en partant de notre interprétation de votre expression de besoins. Nous avons ensuite reçu vos jeux d'essai.
Source officielleChambre commerciale
64364d4c29c3df04f589a520
11 avril 2023
11 avril 2023
GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a4a6be9c926c7ca9e1
11 avril 2025
11 avril 2025
substitué par Me Juliette AURIAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleDélég.Premier Président
6036b9bb2cdca65a1bc58492
10 septembre 2015
10 septembre 2015
OFFSHORE, de la SAS BOURBON OFFSHORE SURF, de la SA BOURBON, de la SA JACCAR HOLDINGS, de la société BOURBON OFFSHORE INTEROIL SHIPPING NAVEGACAO LDA et de la SARL BOURBON SERVICES LUXEMBOURG dans les
Source officielleChambre commerciale
64364d4d29c3df04f589a522
11 avril 2023
11 avril 2023
GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db696799
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TOROLOCO à l'enseigne 'L'Opéra' prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7eca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AMTC représentée par son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER
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