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82 résultats pour « Emmanuelle BOUSCAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67f0ba48ea6533065f551db4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Localité 5], décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/0089 Monsieur [Y] [S] [O] Élisant domicile au cabinet de Me [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

B0859, substitué par Me Claire FAGOTc/Caroline X

6253ccd3bd3db21cbdd91629

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

PARTIES EN CAUSE : SA SOCIETE GENERALE, représentée par Me Isabelle AYACHE REVAH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0859, substitué par Me Claire FAGOT c/ Caroline X..., représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603711cbe5a8f3ac367ecfed

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

de PARIS, toque : C2585 SYNDICAT CFE CGC GROUPE RATP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 SYNDICAT UGICT CGT RATP

Source officielle
CA

9e Chambre A

61637739f6919f4eda2c38c4

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Monique BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SCOP TECHNIQUE GESTION INFORMATIQUE - T.G.I., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df4

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

née le 19 Juillet 1995 à Bordeaux (33000) ... 33110 LE BOUSCAT non comparante ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Hubert Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6438f35ba942a604f5e93864

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2023, en audience publique,les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

19e chambre

60324a3069701c80170042ec

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie N° RG : 13/03489 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b559c76c5d9057df8007a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 20/8482 du 13/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle

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CA

Chambre 2 A

69fd7e49cdc6046d47044865

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec367251b

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

BOUSSARD-VERRECCHIA, avocate au barreau de PARIS, E1355 INTIMEE SA AIR LIQUIDE ELECTRONICS MATERIALS (ALEM) venant aux droits de la SA Air Liquide  [Adresse 2] [Localité 2] SIRET n° 414 610

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a64

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

née le 19 Juillet 1995 à Bordeaux (33000) ... 33110 LE BOUSCAT ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Hubert Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab1

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

SNECMA CORBEIL en la personne de son représentant statutaire Route nationale 446 B.P. 122 91004 EVRY CEDEX représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672515

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

conseil de prud'hommes de PARIS - section industrie - RG n° 10/10102 APPELANT Monsieur [H] [G] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1979 comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle

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Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee42071135a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[E], par l'intermédiaire de son conseil, Maître Boussard-Verrechia, a saisi le conseil de prud'hommes de Longjumeau au fond aux fins d'obtenir notamment l'annulation de son licenciement et ainsi que sa

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Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e03

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUNG [U], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle RALLET, avocat au barreau de MULHOUSE, INTIME : Monsieur [X] [R] [Adresse 3] Représenté

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

à statuer du fait du dépôt d'une plaintec/X pour dénonciation calomnieuse

61631528e03efc4516bd2e74

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président, et Madame Catherine BOUSCANT

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CA

5e Chambre

6032a3930c64ef1959f15b4d

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

à la cour : Jugement rendu(e) le 16 Février 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement N° RG : 15/00167 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163c640f3112a7c58687449

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Localité 5] SA TOTAL représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP GUIZARD, avoués près la Cour, présent à l'audience assistée de Maître Emmanuel

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CA

18e Chambre

6036a2dfbcec7f44c481b021

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

[C] C/ SELARL SMJ [Q] [F] Syndicat CGT ALCATEL SPACE [Localité 2] AGS - CGEA DE [Localité 5] AGS- CGEA [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle

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CA

15e chambre

6036bb6da656b65bacbaa53e

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 10/01407 Copies exécutoires délivrées à : la Me Emmanuelle

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