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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
67f0ba48ea6533065f551db4
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 5], décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/0089 Monsieur [Y] [S] [O] Élisant domicile au cabinet de Me [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleContentieux général Proxi
68f2ae23e97b8c1829978bb0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
-ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier
Source officielleCour d'Appel
B0859, substitué par Me Claire FAGOTc/Caroline X
6253ccd3bd3db21cbdd91629
22 mai 2014
22 mai 2014
PARTIES EN CAUSE : SA SOCIETE GENERALE, représentée par Me Isabelle AYACHE REVAH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0859, substitué par Me Claire FAGOT c/ Caroline X..., représentée par Me Emmanuelle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61992
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-15.872 Demandeur(s) : la société Denis Billaudel et Sophie Emmanuelle Billaudel Avocat(s) : la SARL Boré
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e60ea89248182add90
10 avril 2025
10 avril 2025
SERRE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD DEBATS: Audience publique du : 20 Février 2025 Affaire mise en deliberé au 10 Avril 2025
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société
Source officielleContentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Me Christel DAUDE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [D] [Y], demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00847
8 mars 2017
8 mars 2017
suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD
Source officielleRéférés civils
68f92bdade0ebe408da9e579
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MINUTE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE REFERE DU 01 JUILLET 2025 Minute : 25/00254 N° RG 25/00088 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FDIZ Président : Monsieur François BOURIAUD Greffière
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67897dd0428384b762e6a196
7 janvier 2025
7 janvier 2025
garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction DEMANDEURS Mme [Y] [J] épouse [C] représentée par Me Laurent MULLER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : A405, avocat postulant, Me Emmanuel
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459838.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603711cbe5a8f3ac367ecfed
16 juin 2015
16 juin 2015
de PARIS, toque : C2585 SYNDICAT CFE CGC GROUPE RATP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 SYNDICAT UGICT CGT RATP
Source officielle5ème chambre
69e9c5d3cdc6046d4739af16
11 avril 2025
11 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 11 Avril 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS ALDEMIA [Adresse 1] comparant par Me David BOUSSEAU [Adresse 2] SELARL ORTOLLAND ASSOCIES
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025908810
21 mai 2012
21 mai 2012
juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez, Maître des Requêtes, - les observations à la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officielleContentieux général Proxi
679aa43ee9a46d1f5a769a40
13 janvier 2025
13 janvier 2025
représentée par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [K] [W], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201333
4 septembre 2014
4 septembre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils pour M. X...
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e673d7cdc6046d47ef7667
9 avril 2026
9 avril 2026
SELASU PERREAU AVOCATS - #P0130 représentée par Me Patrice [Localité 2] - #B0039 représentée par Me Pierre TORREGANO - #B0405 représentée par Me Pierre TORREGANO - #B0405 représentée par Maître David BOUSSEAU
Source officielle9e Chambre A
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13 janvier 2011
13 janvier 2011
demeurant [Adresse 1] représenté par Me Monique BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SCOP TECHNIQUE GESTION INFORMATIQUE - T.G.I., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100754
15 juin 2017
15 juin 2017
Emmanuel Y..., domicilié [...], 4°/ à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10217
3 mai 2018
3 mai 2018
Emmanuel Y... ; AUX MOTIFS QUE : « pour justifier l'appel en intervention forcée de M. Emmanuel Y... à ce stade de la procédure sur renvoi après cassation, M.
Source officiellePage 1 sur 11