Codes de loi français

LEGIARTI000024581864

FORMATIONS ADMINISTRATIVES BASES DE DÉFENSE 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine Pau-Bayonne-Tarbes 13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de

Article 3

Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 1

Eric Butot ; Mme Nicole Recht. Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M.

Article Annexe 4

Postes désignés sur proposition du directeur ou le chef du service gestionnaire concerné exigeant la réalisation de travaux de dépiégeage d'engins et d'installations au sein des unités suivantes : 1° Unités de l'armée de terre : - 13e régiment de dragons

Article 1

prévues à l'article 413-14 du code pénal sont : 1° L'état-major du commandement des opérations spéciales ; 2° L'état-major du commandement des actions spéciales terre ; 3° Le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; 4° Le 13e régiment de dragons

Article Annexe

Eric Leonard

Article 1

défense ; – la direction du renseignement militaire ; – l'état-major du commandement des opérations spéciales ; – l'état-major du commandement des forces spéciales terre ; – le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; – le 13e régiment de dragons

Article Annexe II

Commandement des opérations spéciales. 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine. 13e régiment de dragons parachutistes. 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales. Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

Article Annexe I

0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE. 88 0 914223 PROVENCE COTE D'AZUR. 91 0 916344 GERALD JEAN III. 88 0 916346 ST ANTOINE MARIE II. 166 0 916469 GERALD JEAN IV. 82 0 923751 CISBERLANDE 5. 92 0 923752 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 3. 91 0 924860 ERIC

Article Annexe 5

concerné exigeant la mise en œuvre de la compétence spécifique de haute montagne au sein des unités suivantes : 1° Unités de l'armée de terre : - régiment médical ; - 1er régiment de choc - centre national d'entrainement commando ; - 13e régiment de dragons

Article Annexe 7

initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - état-major du commandement des actions spéciales terre ; - 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - 13e régiment de dragons

Article Annexe 6

cynotechnique ; - école militaire de haute montagne ; - 2e régiment étranger de génie ; - état-major de la 7e brigade blindée ; - état-major de la 9e brigade d'infanterie de marine ; - état-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne ; - 5e régiment de dragons

Article Annexe 6

cynotechnique ; - école militaire de haute montagne ; - 2e régiment étranger de génie ; - état-major de la 7e brigade blindée ; - état-major de la 9e brigade d'infanterie de marine ; - état-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne ; - 5e régiment de dragons

Article Annexe I

Port-Vendres 315189 Morskoul Saint-Malo 681496 Mosse Dolli Ajaccio 763932 Nanie Caen E13846 Paica Arcachon 645793 Papa Pélican Vannes 442671 Petite Lucette Cherbourg 273758 Président Chauveau Caen E13848 Pretty-Maid Arcachon 615850 Prince Eric

Article 1

Fédération française de canoë-kayak : slalom, descente, freestyle, course en ligne, marathon, kayak-polo, merathon (océan racing), va'a, waveski, dragon boat.

Article Annexe I

non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC IV immatriculé 900236 118 0 0 ERIC

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Petit dragon mange-mouches. Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen Elyme de Corse. Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles.

Article 2

Woerth (Eric), vice-président du conseil régional de Picardie. Représentant du Conseil d'Etat M. Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat.

Article Annexe 3

régiment du génie ; - 6e régiment du génie ; - 13e régiment du génie ; - 17e régiment du génie parachutiste ; - 19e régiment du génie ; - 31e régiment du génie ; - 2e régiment de hussards ; - 2e régiment étranger de parachutistes ; - 13e régiment de dragons