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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
603547160dde37708e606cab
19 mai 2016
19 mai 2016
RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 622 - N° du dossier 2015239 assisté de Me Eric HAUTRIVE, avocat au barreau de PARIS Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c1
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assisté sur l'audience par Me Eric HAUTRIVE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0621 INTIMÉES Société CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
5 juin 2008
HAUTERIVE SAINT JAMES, prise en la personne de son représentant légal L'A. S. S. E. D. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ce
17 avril 2008
17 avril 2008
A., HAUTERIVE SAINT JAMES (la S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b526
29 janvier 2008
29 janvier 2008
et de 21. 876, 43 € en remboursement des sommes versées ; - De son côté la Société CIREC a conclu à la nullité du contrat en raison de l'absence de mandat valable donné au signataire de cet acte, Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93656
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Egalement, vous semblez avoir érigé le conflit en mode normal de fonctionnement.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b2
24 juin 2008
24 juin 2008
En fait, ce manque de dialogue correspond, au regard des faits dénoncés par Madame A... dans son courrier du 08 septembre 2004, à un traitement hautain et vexatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85811
25 septembre 2001
25 septembre 2001
COMPARANT, concluant et ayant pour conseil la SCP Eric MALLET - Jean-Marie TISSOT, avocats au barreau de BRIEY Appelante, devant la Cour d'appel de NANCY, d'un jugement rendu, le 5 avril 1996,
Source officiellechambre sociale
61635de4683f470e3416dc29
25 janvier 2010
25 janvier 2010
Représentée par la SCP FOLCO - TOURRETTE - BLANC (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6971d468cdc6046d473610f4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il considère que son consentement n'était pas libre et éclairé en raison du caractère hâtif de la conclusion de la rupture conventionnelle organisée en une demi-journée.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162d674a2a5768a176c557c
4 avril 2012
4 avril 2012
BOULOGNE-SUR-MER, INTIMÉ Maître [L] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL NORPASS (NORD PAS DE CALAIS ASSURANCES) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELARL Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d58
15 septembre 2006
15 septembre 2006
Interprofessionnel54500 VANDOEUVRE LES NANCYReprésentée par Maître Didier LANOTTE (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ :Monsieur Avilio X..., Allée Albert Camus54850 MEREVILLEComparant en personneAssisté de Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f5
28 mai 2013
28 mai 2013
09/01513 ARRÊT DU 28 Mai 2013 APPELANTE : Madame Lekbira X... ... 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f066
25 janvier 2012
25 janvier 2012
empiétement et que le seul empiétement à l'origine de la diminution de la superficie acquise par Monsieur Y... tient à la construction en 1969 du mur " J..." ; Attendu que ce mur ayant été ainsi érigé
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af6a75a08105d473cd61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES HAUTS DE FRANCE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163bcb93dccc95e64c1433e
18 novembre 2010
18 novembre 2010
ETABLISSEMENTS [T] agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Eric DELFLY
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afe
26 mars 2013
26 mars 2013
INTIMEE : SARL MONACO REMORQUAGE MARITIME (MRM) représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège social Avenue JF Kennedy Quai des Etats-Unis 98000 MONACO représentée par la SCP ERIC
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88ddc
4 octobre 2006
4 octobre 2006
CHAMBRE 7 SECTION 2ARRÊT DU 04/10/2006 No RG : 04/01127 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 20 Janvier 2004 REF PC/AM APPELANTE Madame Bénédicte Marie Elisabeth X... ... représentée par la SELARL ERIC
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61636ee277a1403986670c1d
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentés par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Ayant pour conseil Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE Monsieur [S] [C] demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL LAFORCE Eric
Source officielle