Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
61629882201c88caf8c4e2c1
28 juin 2012
28 juin 2012
dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par la SCP DESOMBRE M & J, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP GIACOMETTI et DESOMBRE, avoués et plaidant par Me Eric
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf02b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
JUILLET 2022 N° 2022/265 Rôle N° RG 18/20219 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQY5 [C] [O] C/ SARL JALISWEBCOM Copie exécutoire délivrée le : 1er JUILLET 2022 à : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f9
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Me Mery, avocate désignée d'office, a présenté ses observations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264c
16 juillet 2015
16 juillet 2015
Après avoir entendu : - le président en son rapport, - Madame Houria X... en ses explications, - Maître MERY en sa plaidoirie, - Madame Houria X... ayant eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913f4
8 avril 2014
8 avril 2014
X... a été licencié pour cause économique par le mandataire liquidateur ; Monsieur Eric X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 21 fevrier 2012 ; Monsieur Eric X... demande l'infirmation du jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b6
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8cf
8 mars 2011
8 mars 2011
Monsieur Eric C... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers le 11 septembre 2007 d'une action en contestation du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ea
15 mai 2014
15 mai 2014
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Par deux contrats conclus le 28 octobre 1999, la SARL Weda, le GDPL Kai Mere devenu depuis GDPL Kai Mwire et M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
n° 25/ N° RG 24/04688 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZRD Décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole le 30 mai 2024, enregistré sous le n° 2023013256 SAS BBK MERU
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
04/12/2006 DECISION No 18 NoRG: 05/00019 Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8764e
24 août 2005
24 août 2005
VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE CINQ *** APPELANTE Société MAS TOULOUSAIN 41, route de Fronton 31140 AUCAMVILLE représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP MERCIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdb35cd5123f40c4f115647
28 mars 2019
28 mars 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 MARS 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) BAUX RURAUX N° RG 18/06419
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894de
4 juillet 2006
4 juillet 2006
Eric Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Nadine A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e793
20 octobre 2011
20 octobre 2011
25 JUIN 2010 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TULLE ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est 18 boulevard Jean Moulin-BP 536-63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 représentée par Me Erick
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384f
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Eric X... ; Condamne la SAS Qualiconsult immobilier à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873a8
8 novembre 2004
8 novembre 2004
D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATRE *** DEMANDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur Patrick X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielle11e chambre
5fd93f06fb08bf24eda342b3
26 mars 2020
26 mars 2020
Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement N° RG : 13/00199 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP PHILIPPE MERY
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66f
17 juin 2008
17 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 13367 Eric B... Gille Y... C / Patrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85090
17 décembre 1999
17 décembre 1999
Par conséquent elle prie la Cour de : - déclarer irrecevable et en tout cas mal fondé Monsieur Eric X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4546fc3c89482d4f2136
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 22/02172 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MV3P Madame [F] [S] c/ Association FONDATION ERICK
Source officiellePage 1 sur 7