Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Erwan LE LAY »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

conservation FR 2600981) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de Saône-et-Loire : Charrette-Varennes, Fretterans, Lays-sur-le-Doubs

Article Annexe (suite)

—

22 Directeur lay-out/directrice lay-out 23 Chef feuille d'exposition/chef feuille d'exposition 24 Chef cadreur d'animation/chef cadreuse d'animation 25 Chef lay-out/chef lay-out 26 Cadreur d'animation/cadreuse d'animation

Article ANNEXE

—

véhicule porteur, grues auxiliaires de chargement de véhicules ; - grues portuaires, grues sur support flottant ; - débardeuses pour les travaux forestiers ; - bras ou portiques de levage pour bennes amovibles ; - tracteurs poseurs de canalisations (pipe layers

Article R213-49-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 37

Code de l'environnement

collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux de chacune des trois commissions locales de l'eau chargées de l'élaboration, de la révision et du suivi des schémas d'aménagement et de gestion des eaux de la Vendée, du Lay

Article 71

—

er Filière tronc commun conception/fabrication des éléments Filière tronc commun lay-out

Article Annexe II

—

EBS (Electronique Bretagne Sud). 124, rue François-Perron, puis 399, rue Lucien-Le-Lay, puis 109, rue du Port, Saint-Guénolé, 29760 Penmarch. De 1990 à 1996.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Lay De Beaulieu, près Mareuil, à la mer. Morteville, commune [de] la Bretonnière. Sèvre niortaise Sur tout son cours dans le département. Voir au département de la Charente-Inférieure.

Article Annexe

—

Département de la Charente-Maritime Le Lay. Débouché du chenal du Braud. Sèvre niortaise et canal de Marans au Brault. Barrage-écluse du Carreau d'Or à Marans. Bras de la Sèvre niortaise, dit "la rivière du Moulin des Marais".

Article Annexe I (suite)

—

54 Meurthe-et-Moselle Homécourt 54 Meurthe-et-Moselle Houdemont 54 Meurthe-et-Moselle Hussigny-Godbrange 54 Meurthe-et-Moselle Jœuf 54 Meurthe-et-Moselle Laneuveville-devant-Nancy 54 Meurthe-et-Moselle Lay-Saint-Christophe

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Carpentras Nord, Gordes, Mormoiron, Pertuis, Sault Vendée 1re circonscription Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie, Rocheservière, La Roche-sur-Yon Nord 2e circonscription Cantons de : Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais

Article Annexe

—

Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties ; Gurs ; Hagetaubin ; L'Hôpital-d'Orion ; Jasses ; Laà-Mondrans ; Laàs ; Labastide-Villefranche ; Labeyrie ; Lacadée ; Lacq ; Lagor ; Lahontan ; Lahourcade ; Lanneplaà ; Lay-Lamidou

Article (51 à 59)

—

département 53/49 CONGRIER 53 Boulevard du Guesclin D 57 LAVAL D 900 LAVAL 53 D 962 Limite départements 53/49 MÉNIL RN 12 SAINT-FRAIMBAULT-DE-PRIÈRES 54 D 400 D 611 TOUL Limite département 54/55 LAY-SAINT-REMY

Article Annexe

—

Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy, Dombasle-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Ludres, Saint-Nicolas-de-Port et Varangeville, Bainville-sur-Madon, Chaligny, Chavigny, Eulmont, Lay-Saint-Cristophe

LEGIARTI000050943833

—

42147) ; Neulise (42156) ; Noirétable (42159) ; Panissières (42165) ; Pouilly-sous-Charlieu (42177) ; Régny (42181) ; Roanne (42187) ; Saint-Bonnet-le-Château (42204) ; Saint-Germain-Laval (42230) ; Saint-Just-la-Pendue (42249) ; Saint-Symphorien-de-Lay