CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Esther LELLOUCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

65b36ef38c0355000835f809

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 23/02966 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Esther

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

65cdb8092425a70008258322

Appel

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

MAZOUZ, Esther, Cindy, LELLOUCHE

SIREN 895357416Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/04/2026

Voir →

Créations

My Clothes by JC, LELLOUCHE, Esther, Cindy

SIREN 895357416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

23/03/2021

Voir →

Radiations

JOURNO, Déborah Esther, LELLOUCHE

SIREN 512734476GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

12/05/2010

Voir →

Créations

JOURNO, Déborah Esther, LELLOUCHE

SIREN 512734476GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

17/06/2009

Voir →

24 janvier 2024

24 janvier 2024

née le 15 Mars 1972 à [Localité 18] ([Localité 8]) de nationalité Française, Magistrat, [Adresse 10] [Localité 11] représentés par Me David LLAMAS, Postulant, avocat au barreau d'AGEN et par Me Esther

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c482

Appel

28 février 2008

28 février 2008

INSTANCE DE ROUEN du 21 Mars 2006 APPELANT : Monsieur Charles X... ... 76450 CANY BARVILLE représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour présent à l'audience, assisté de Me Esther

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

697c56f2cdc6046d47389b86

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

19] sous le n° 527 539 001 Dont le siège social est au : [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de Paris, toque : R285

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69df21accdc6046d4747f6a7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mme [B] [Q] n'est ni présente, ni représentée à l'audience du 10 mars 2026. La société Citya immobilier [N] [S] n'est pas représentée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La valeur du domaine transmis par la société [Adresse 11] à la société [Localité 12] ETIENNE GEOFFROY SAINT HILAIRE est inconnue.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd70a7cdc6046d4702444b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ces deux conditions sont cumulatives, de sorte que si l'une n'est pas remplie la demande d'arrêt de l'exécution provisoire ne peut prospérer.

Source officielle