Codes de loi français

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3 résultats pour « Federica BARRO »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

l'usage des engins et filets suivants : 1° Filets de type Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons d'Aigre, Cognac-Nord, Gond-Pontouvre, Hiersac, Jarnac, Mansle, Rouillac, Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ; – les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente, Barro

LEGIARTI000024599214

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Dan la kour néna in baro, in gran lantouraj, bonpé flér, piédboi, inn rosh a lavé, inn kuizine fe d'boi, bann park zanimo Moin néna poin la kour.