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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34aaf
25 mars 2016
25 mars 2016
par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX L'UNION INTERPROFESSIONNELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c129
5 juin 2008
5 juin 2008
né le 02 Mai 1964 à PORT SAY (ALGÉRIE) ... 36120 MARON représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de
Source officielleChambre Sociale
65336ae1bb40ec8318f31c62
20 octobre 2023
20 octobre 2023
. - Grosse Me GRAVAT 20.10.23 Me LEFRANC 20.10.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 N° 117 - 4 Pages APPELANT : Monsieur [Z] [X]
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abe
26 avril 2022
26 avril 2022
[6] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Mme [R] [D], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Florent
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba77
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florent GRAVAT CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE MSA BERRY TOURAINE EXPÉDITION à : [V] [Y] Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre Sociale
6974a510cdc6046d4789c370
23 janvier 2026
23 janvier 2026
---------------- COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 Pages APPELANT : Monsieur [A] [P] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Florent
Source officielleChambre Sociale
63d4ccba92a57405de331638
27 janvier 2023
27 janvier 2023
. - Grosse Me LEFRANC 27.1.23 Me GRAVAT 27.1.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 JANVIER 2023 N° 10 - 10 Pages APPELANTE : Madame [G] [B]
Source officielleChambre Sociale
6974a51bcdc6046d4789c42c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
-------------------- COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANTE : Madame [X] [K] épouse [W] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Florent
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163cffe74df0e9c0194f81e
8 décembre 2009
8 décembre 2009
d'inscription au répertoire général : 08/00648 NOUS, Brigitte HORBETTE, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1
12 avril 2011
12 avril 2011
A. lui-même subrogé dans les droits de monsieur Florent X... et de ses ayants droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10e
22 mai 2009
22 mai 2009
CENTRE C / Melle Florence X... Mlle Alexandra Y... ARH DU CENTRE M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00354_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01853_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Blanleuil, substituant Me Fages
Source officielleChambre civile 1-3
69d888aecdc6046d47ba646f
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle ajoutait qu'"en tout état de cause, nous n'avons pas demandé à ce que la terre ou des gravats soient déposés sur notre parking.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02859_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Dans ces conditions et eu égard à la gravité des fautes commises par le requérant, la sanction de révocation adoptée n'est pas disproportionnée. 11. Il résulte de tout ce qui précède que M.
Source officielle1ère Chambre
6719e4ea5857dd64cbdaa46e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON la SCP GRAVAT-BAYARD
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00045_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
sa mise à pied et la consultation du CSE n'est pas excessive ; le CSE a reçu communication du procès-verbal ; - le comportement de Mme B est constitutif d'une faute ; - la faute est suffisamment grave
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/ 02729 AFFAIRE : Florent X... C/ Me Y...-Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01299_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Longin, pour M.
Source officiellePage 1 sur 88