agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, N° SIRET : 354 073 2 49 (RCS Nanterre) [Adresse 1] [Localité 7] Association ASSOCIATION HOPITAL FOCH

[Q] [E] et son épouse, Mme [K] [Z], (les époux [E]) se sont vu conférer la faculté d'acquérir de la société civile de construction vente Foch (ci-après la société Foch) un appartement de type studio n°

les consorts [N], Condamne la SCI Lamark Foch à payer aux consorts [N] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne la SCI Lamark Foch aux dépens de

Jean-Marie Z... des condamnations prononcées à son encontre ; - condamné la SARL Foucher à garantir M.

SCI SARREGUEMINES FOCH prise en la personne de son mandataire ad'hoc, Monsieur [P] [C], désigné à cet effet par ordonnance de Madame la Première Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d'EVRY en date du

FAYOLLE et l'EURL PRESSING CORDONNERIE FOCH au titre des locaux commerciaux situés 13 avenue du Maréchal Foch et 1 rue Fondère à Marseille, a condamné l'EURL PRESSING CORDONNERIE FOCH à payer en deniers

pour l'attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public maritime à raison de 18 postes à flot dans le port de Cassis, d'autre part, l'autorisation attribuée à cette fin à la société Pierre Folco

* Le 16 juin 2020, la SCI Foch 49 a interjeté appel de cette décision.

Foch de l'intégralité de ses demandes contre Maître [R] [G] ; En toute hypothèse, - Débouter la S.C.I. Foch et la S.C.I.

Maréchal Foch à l'initiative de la Sas Homnicity.

[O] [Q] ; - débouté la SCI Foch de la fin de non-recevoir tirée du défaut de droit à agir de la SCI du Départ ; - débouté la SCI Foch, la SCI Gormesons, M. [O] [Q] et M.

Reconventionnellement, la société SR3 Foch Flandrin a conclu à l'attribution de l'indemnité d'immobilisation de 210. 000 € incluant la somme de 105. 000 € séquestrée.

La SCI BBS Foch est intervenue volontairement à l'instance.

Reconventionnellement, Condamner la SCI Sèze Foch à lui payer la somme de 5 000 € en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner la SCI Sèze Foch aux entiers

statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : SA A.S.T GROUPE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL BOUZERDA, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SARL FOCH

Y..., alors âgée de trente-trois ans, est entrée dans le service de neurochirurgie du Professeur Z..., au CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH à SURESNES, pour l'exérèse d'un adénome hypophysaire.

Y..., alors âgée de trente-trois ans, est entrée dans le service de neurochirurgie du Professeur DEROME, au CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH à SURESNES, pour l'exérèse d'un adénome hypophysaire.

[T], ès qualités de gérant des sociétés Domoc, Les Comptoirs et [Localité 7] Foch, - condamné les SCI Domoc, Les Comptoirs, Meaux Foch, SB et M.