X..., employé de la société Hôtel Elysées Foch, a été licencié pour motif économique par lettre du 19 mars 1997 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000) d'avoir dit

A..., puis par la société Ave Foch 22, et enfin par Thomas D... ; que, dans son procès-verbal d'audition du 7 septembre 1995, M.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la société Foch

[V] [Z], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Foch finances investissements, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Foch 22 louait un appartement au ... (16ème), appartement occupé par M.

Le 28 avril 2015, la société civile immobilière Lamark Foch (la SCI), substituée à M. X..., a obtenu un prêt. 3. Par acte du 8 avril 2016, la SCI a assigné « la succession » de U...

rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2e section), au profit de la société à responsabilité limitée Montmartre comptabilité, dont le siège social est allée du Maréchal Foch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Foucher Fournier, société anonyme, dont le siège est ..., en

mars 1996 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Z..., prise en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société civile immobilière Foch

Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Jules A, de Me Carbonnier, avocat de la société Foch Madsen, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Centre de Loisirs Etoile Foch", dont

Alain Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 97-41.244 formé par : 1 / la société Foucher Lebrun Val-de-Loire, société à responsabilité limitée, dont le siège est 58200 Alligny-Cosne, 2

manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises du département de l'Isère siégeant à Grenoble les 7 et 8 avril 2000 était composée du président et de deux assesseurs, Jean-Marc Beurton et Sophie Fouche

X..., de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

X... a cédé un fonds de commerce à la société Foch alimentation, représentée par son gérant statutaire, M.

par la société AST groupe, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foch

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], anciennement dénommée Action architecture, 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Foch

La société FOCH 88 ne démontre pas avoir satisfait à son obligation de paiement en sa qualité de copropriétaire.