CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 916 résultats pour « Forgar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f2eb87cdc6046d470d22a0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

de bâtiment et travaux publics notamment de forage dirigé.

Source officielle

Page 1 sur 96

Suivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df221ecdc6046d4747ff31

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

condamné la SCI Forge Royale 25 au paiement de la somme de 800 euros (huit-cents euros) au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - rejeté le surplus des demandes ; - condamné la SCI Forge

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafde4cdc6046d47577f98

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 15 décembre 2025, le Tribunal Judiciaire de Limoges a arrêté un plan de redressement s'agissant du GAEC de la FORGE, d'une durée de 180 mois.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9436ecc4feb2a2f2c16fe

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Représentant : Me Philippe RAVAYROL, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0155 - N° du dossier 2008142 INTIMEES 4/ SARL S O N D E F O R (SONDAGES ET FORAGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fd

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

FORAGES X...

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a02b63acdc6046d4770b3eb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La SARL Entreprise [B] a fourni à la société AR Constructions une facture identique à la facture «'pro forma'» du 07 juillet 2020, à l'exception de la suppression de la mention «'pro forma'».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60369f9674496841afd77821

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

barreau de PARIS, toque : K0112 INTIMEES SAS TECHNOSOL N° SIRET :972 200 661 00015 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine GERMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1506 SAS FORAX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164644

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

par le préfet des Côtes-d'Armor à sa demande de communication des documents suivants : 1) les éléments descriptifs fournis à la préfecture par la société VARISCAN MINES pour prévenir des prochains forages

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60369f9674496841afd77823

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

barreau de PARIS, toque : K 112 INTIMEES SAS TECHNOSOL N° SIRET :972 200 661 00015 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Antoine GERMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1506 SAS FORAX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162700218eff35429d864c9

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

La SAS Forax est, quant à elle, spécialisée dans le domaine des forages et des sondages. Ces deux sociétés sont toutes deux capitalistiquement contrôlées par la société JF Ingénierie.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164431

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pontenx-les-Forges à sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f19

Appel

9 février 2018

9 février 2018

SUR CE LA COUR Les moyens soutenus par la SCCV Paris-Lilas au soutien de son appel portant sur la justification du retard de livraison prise de la mise en liquidation judiciaire de la société Forma

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c89a20ce9fcf126a56

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Les devis Forae et les factures émises par la société Pyramide et la société Forae font d'ailleurs référence à la machine Jobs à installer.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21d0cdc6046d4747f948

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 23/05345 rendue par le Tribunal Judiciaire de PARIS le 11 Juin 2025 Demandeur à l'incident et intimé : Monsieur [V] [E] [O], représenté par Me Frédéric FORGUES

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a3d2fa6fd0f8040310

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

KALYA MODE AND CO [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marine ABITBOUL-ZERBIB, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Charles-Edouard FORGAR de L'AARPI LARGO FORGAR, avocat plaidant au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efc

Appel

9 février 2018

9 février 2018

d'un site mentionné de manière illisible, qui indiquent que la société Forma conseil, sise [...]                                   

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b0

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

contrat prévoyait un forage à une profondeur de 80 mètres environ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0a

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

La SARL Sud Corsica Forage a fait appel de la décision.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61637ed26fb0a05a234bb1d1

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Elle en réclame le remboursement à la société Midi forages.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7accece1704f57479b9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[J], co-gérant et associé de la SARL [N] Forage, ont été rachetées par M. [N]. Le 17 juin 2016, M. [X] et M. [J] ont créé la société ALM Forage ayant pour activité le forage et le sondage.

Source officielle