biens de la société Adequat SA, ledit syndic demeurant à Lyon (2e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la Société des forges

que l'employeur fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Grenoble, 17 décembre 1996) d'avoir fait droit à la demande du salarié, alors, selon le moyen, que le conseil de prud'hommes a forgé

unique, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... a émis les 28,29 avril, 12 et 15 mai 1995 neuf chèques au bénéfice de la société Forges

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 25 février 1988) de l'avoir, au titre du prix de la vente d'un engin mécanique pour laquelle elle lui avait remis une facture pro-forma d'un montant identique

T... avait pour partie une origine professionnelle et d'AVOIR condamné la société Manufacture De Forage à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forage et fondations, société en nom collectif, dont le siège est ..

Code de la Consommation, qui punit la tromperie, ou la tentative de tromperie du cocontractant " par quelque moyen ou procédé que ce soit " ; que de ce point de vue, l'émission d'une facture pro forma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges de l'Eminée, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

De son côté, la SASU Au Forages conclut sur la compétence du juge des référés, qu'elle agit sur le fondement de l'article 872 du Code de procédure civile.

la société Mob outillage de la Loire et de Milours, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Forges

absence de diplômes correspondant aux rubriques pour lesquelles il avait présenté sa candidature, la décision prise à son encontre méconnaît, pour autant, les acquis de son expérience, dans le domaine du forage

aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 249, 251, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les deux assesseurs, Mmes Forge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Revex Forges, société anonyme, dont le siège est : 38140

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 30 septembre 2020), le 19 mars 2019, la société Forages et chauffage, devenue Agri conseils, a vendu à la société Forages et chauffage de l'Est, devenue Forages Grand Est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Forges Thermal, société anonyme, dont

Y..., géologue, à des recherches de ressources en eau d'irrigation sur le territoire du GFA, un forage a été installé, qui s'est avéré inutilisable pour l'irrigation ; que Mme de Bray a fait assigner M

Carrosserie de Lorraine fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le procès-verbal dressé par l'huissier de justice, qui ne mentionnait pas la facture pro forma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Forges de Courcelles, société anonyme dont le siège est