Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE00300_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
B, de Me Guarino, pour la commune de Versailles et de MM E et A pour l'Association éducative " Bienheureux Charles de Foucault ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01168_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A C a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 29 janvier 2018 par laquelle la maire de Nantes ne s'est pas opposée à la déclaration préalable déposée par M. de Foucauld en
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00239_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00241_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8717e
18 novembre 2004
18 novembre 2004
LL/BF COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATRE, par Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Z...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01073_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
APPLIQUÉES prise en la personne de son Président Directeur Général, ayant son siège 17 rue St Etienne 77000 MELUN représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane FOUCAULT
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00346_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - les observations de Me Foucard, représentant la commune d’Escource et celles de Me Radé pour Mme B....
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb25
20 juin 2008
20 juin 2008
X... 540 Bis rue Léon Foucualt Z.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993181d302277d8e8c34
22 avril 2022
22 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistés par Me Agnès FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add7
11 avril 2008
11 avril 2008
SOCIALE 1 ARRET DU 11 AVRIL 2008 APPELANTE : Madame Colette X... ... 14730 GIBERVILLE Représentée par Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : SA MACHU 17 Rue Léon Foucault
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fac
2 mars 2016
2 mars 2016
APPELANTE : SASU EXCENT FRANCE No SIRET : 642 030 357 00171 2 avenue Léon Foucault 31770 COLOMIERS Représentée par Me Yannick LIBERI, substitué par Me Pierre PERUILHE, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ère Chambre A
5fd9acfe37e417a18e86a14c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Stéphane FOUCAULT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01682_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lapergue, représentant la SAS Montespal, de Me Foucard, représentant la commune de Tarnos et celles de Me Canal, représentant la SNC Lidl.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4b
5 avril 2011
5 avril 2011
À plusieurs reprises, en quittant mon lieu de travail aux alentours de 17h30, j'ai pu constater que la voiture de Madame X...était stationnée rue Victor Fourcault à Renazé...
Source officielle4eme Chambre Section 1
687732ea7032dd17d194ba59
11 juillet 2025
11 juillet 2025
TOULOUSE INTIM''E Madame [H], [S] [E] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Laurence FOUCAULT
Source officielleChambre sociale 4-4
66878d2905d6f7f678d495d8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
**************** Société COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE E XTERIEUR (COFACE) N° SIRET : 552 069 791 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laure CALICE de la SELAS FOUCAUD
Source officielleChambre sociale
5fd9ebb6051d662be52807bb
31 octobre 2019
31 octobre 2019
[P] produit un panel de comparaison composé de 12 salariés titulaires d'un même niveau de diplôme (BTS ou DUT), d'un âge proche, et disposant d'une même ancienneté.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac2008a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Localité 16] [Adresse 3] [Localité 9] La Compagnie THELEM ASSURANCES N° SIRET : 085 580 488 [Adresse 20] [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal représentés par Me Carine FOUCAULT
Source officielleChambre Sociale
6349007b63d497adffda42fc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
J'ai toujours fait preuve de beaucoup de patience à votre encontre, essayant d'occulter vos foucades aux fins de privilégier le travail et donc l'avenir de la société.
Source officiellePage 1 sur 2