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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème chambre B
69dc7b58cdc6046d470d1214
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[E] [M], demeurant [Adresse 2], Défendeur ayant pour Avocat l'AARPI ALEKTO, agissant par Me Foucauld PRACHE, Avocat au Barreau de Paris, Non comparant, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, FAITS : La société
Source officielleCh1 Cab3 Référés
6984977fcdc6046d470690c1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
S.G.A. dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Foucauld PRACHE de l’AARPI ALEKTO, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR S.A.S.
Source officielle1ère B
69dc7ec0cdc6046d470d49ab
7 juillet 2025
7 juillet 2025
dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Melun sous le numéro 823 637 533, Demanderesse comparante par l'AARPI ALEKTO, représentée par Me Foucauld
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00300_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
B, de Me Guarino, pour la commune de Versailles et de MM E et A pour l'Association éducative " Bienheureux Charles de Foucault ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01168_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A C a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 29 janvier 2018 par laquelle la maire de Nantes ne s'est pas opposée à la déclaration préalable déposée par M. de Foucauld en
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402598_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A B, représenté par Me de Foucauld, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision née le 15 novembre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202505_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
De même, il ne ressort d'aucune des pièces du dossier de demande de permis de construire que le projet serait susceptible de porter atteinte à l'espace paysager du jardin Foucauld.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303571_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
D, - les observations de Me Foucard, représentant Mme B, - le préfet de la Gironde n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00239_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00241_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8717e
18 novembre 2004
18 novembre 2004
LL/BF COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATRE, par Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Z...
Source officielle4ème chambre
DTA_2202427_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Romain Foucard, représentant M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01073_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard à ce titre.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688918a0164153e3cd1d7bbf
18 juillet 2025
18 juillet 2025
- N° Portalis DBXY-W-B7J-FK4T Minute n° Litige : (NAC 88A) / contestation de la limitation de la prise en charge des frais de transport sur la base de la structure de soins appropriée la plus proche
Source officielleCABINET JAF 1
661431653bbdffcd9171887e
8 avril 2024
8 avril 2024
23/10524 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTIO N° minute : 24/ du 08 Avril 2024 AFFAIRE : [P] [U] / [J] [L] [W] [C] IST IFPA ENQUÊTE SOCIALE Copie exécutoire délivrée à Me Jamal BOURABAH Me Romain FOUCARD
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed94b848dd6814c64519
3 avril 2025
3 avril 2025
JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 19] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Carine FOUCAULT
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2303485_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A D, représenté par Me Foucard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle, à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 juin 2023 par lequel le préfet de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201747_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A E, représenté par Me Foucard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mai 2021 de la préfète de la Gironde lui refusant la délivrance d'un titre de séjour, portant obligation de quitter
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
APPLIQUÉES prise en la personne de son Président Directeur Général, ayant son siège 17 rue St Etienne 77000 MELUN représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane FOUCAULT
Source officielle2ème chambre
DTA_2001226_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B et Mme F, résidant sur le territoire de la commune de Saint-Florentin au lieu-dit " Les Foucaults ", ont constaté des fissures importantes sur leurs bâtiments qu'ils imputent à la sécheresse de l'été
Source officiellePage 1 sur 3