Codes de loi français

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est désormais composé des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Orange", sise 2, rue Henry-Capty, 84100 Orange ;

Article 3

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

Article Liste n° 1

Mayotte - Marcel Henry

Article 4

Le canton n° 3 (Thue et Mue) comprend les communes suivantes : Audrieu, Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles

LEGIARTI000041933361

RECRUTEMENT D'INGÉNIEURS DU CONTRÔLE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE POUR L'ANNÉE A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman

Article 4

Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

Collège Francis Carco (Dumbéa). Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta).

Article 3

équivalent ou CO2e) de l'aviation consultable gratuitement sur le site internet du ministère chargé des transports à l'adresse : www. developpement-durable. gouv. fr/ aviation/ eco-calculateur ou auprès de la direction générale de l'aviation civile (50, rue Henry-Farman

LEGIARTI000023830950

A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman, 75720 Paris Cedex 15.

LEGIARTI000049591158

LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M.

Article 3

UE) n° 167/2013 susvisé et l'article 7 du présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé

Article ANNEXE 10

Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article (10 à 14)

VAILHOURLES 12 D 888 A 75 SÉVÉRAC D'AVEYRON N 88 LUC-LA-PRIMAUBE 13 D 13 Extrémité AIX-EN-PROVENCE N 296 AIX-EN-PROVENCE 13 D 96 Extrémité AIX-EN-PROVENCE Extrémité AIX-EN-PROVENCE 13 Avenue Henry

LEGIARTI000047690031

Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.)

Article 2

Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A. Représentants des usagers des transports de personnes M.

Article ANNEXE 14

Traversée de la rue Henry-Pastoureau. Rue Hippolyte-Dupras des deux côtés jusqu'à la rue Racine y compris la parcelle CO 092. Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière.

Article (5 à 9)

Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis

Article Annexe 3

Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre. Raismes Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas. Anzin Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Article 3

L'unité d'inductance électrique est le henry, inductance d'un circuit fermé dans lequel une force électromotrice de 1 volt est produite lorsque le courant électrique qui parcourt le circuit varie uniformément à raison de 1 ampère par seconde.

Article Annexe I

Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux