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Codes de loi français

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100 résultats pour « Gérard VERDUN »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Verdun-Val de Briey est constitué de deux unités se répartissant comme suit : -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Verdun ”, sise 36, rue Saint-Pierre, 55100 Verdun ;

Article 4

—

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Reims, le 29 juin 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Verdun (Meuse) identifiée " ZIT Verdun " ;

Article 1

—

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO Chambéry Savoie ”, sis 89, rue Amiral-Gérard-Daille, 73000 Chambéry.

Article 2

—

Conformément au code de la justice pénale des mineurs, le STEMO de Verdun-Val de Briey assure :

Article 3

—

Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M.

Article Annexe

—

Clinique Saint-Joseph, à Verdun. 11 infirmiers diplômés d'Etat. 1er août 2007 ou 1er janvier 2008 selon la date du transfert effectif Centre hospitalier de Verdun.

Article Annexe I

—

65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO 83 0 Total SATHOAN 764 0 Groupement de navires STM 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL 110 0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE 188 0 669329 GERARD

LEGIARTI000038910935

—

Le président, Gérard Romiti

Article Annexe I

—

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

Article 2

—

Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT).

LEGIARTI000044967912

—

CRUSTACÉS Cherax quadricarinatus (Von Martens, 1868) : Ecrevisse bleue, Cherax INSECTES (*) Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, Frelon asiatique AUTRES INVERTÉBRÉS (*) Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard

Article 11

—

Caux-et-Sauzens, Cenne-Monestiés, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès, Labécède-Lauragais, Lacombe, Laprade, Montolieu, Montréal, Moussoulens, Pezens, Raissac-sur-Lampy, Saint-Denis, Saint-Martin-le-Vieil, Sainte-Eulalie, Saissac, Verdun-en-Lauragais

Article Annexe

—

boulevard Vincent-Auriol, télédoc 121, 75703 Paris Cedex 13 ; – à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Rhône-Alpes, 2, rue Antoine-Charial, 69426 Lyon Cedex 3 ; – à la préfecture de l’Isère, place de Verdun

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé aux organismes énumérés ci-après pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 1984 : Institut de médecine du travail de la région Nord (U.E.R. de médecine), place de Verdun

Article Annexe 3

—

Libellé CPU MSA Côtes Normandes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 550006795 Finess géographiques 550000012 Etablissement CENTRE HOSPITALIER VERDUN

Article 1

—

Fromeréville-les-Vallons, Gercourt-et-Drillancourt, Gremilly, Malancourt, Marre, Maucourt-sur-Orne, Moirey-Flabas-Crépion, Moulainville, Ornes, Regnéville-sur-Meuse, Samogneux, Sommedieue, Thierville-sur-Meuse, Troyon, Vacherauville, Vaux-devant-Damloup, Verdun

Article ANNEXE 35

—

terrain de football (parcelles CX n° 182 à 188 incluses) puis rue Jean-Baptiste-Langrand jusqu'à la rue d'Aboukir ; - rue d'Aboukir jusqu'à la rue de Douchy ; - rue de Douchy jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'au boulevard de Verdun

Article 1

—

division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes, 5, place Jules-Ferry, 69006 Lyon ; - à la préfecture de l'Isère, 12, place de Verdun

Article 1

—

Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin, Occagnes, Ri, Rânes, Sai, Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Christophe-le-Jajolet, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard

Article Annexe III

—

Charente-Maritime La Rochelle-gare SNCF, La Rochelle Verdun. Cher Bourges. Corrèze Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare). Côte-d'Or Dijon, Beaune. Doubs Besançon, Montbéliard. Drôme Montélimar, Valence. Eure-et-Loire Chartres.

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