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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
66ff85e6a4ff9ec259c09a5e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Représentée par Me Isabelle BAYSSET de la SCP D'AVOCATS MARGUERIT ' BAYSSET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [C] [K], décédé, demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Je roulais à environ 100 mètres derrière Cédric et Gabriel à 50 km/h. Sébastien m'a alors doublé par la gauche, à environ 80-90 km/h.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
CPAM DU NORD FINISTERE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a59
12 avril 2024
12 avril 2024
gauche' le 13 février 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9d
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86603
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS :
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.
Source officielleCour d'Appel
énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X
6253c957bd3db21cbdd87ff0
4 janvier 2006
4 janvier 2006
DE FOIX du 14 JUIN 2005.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Une diminution de la sensibilité de la jambe gauche a été constatée à 7 heures 30 et une antibiothérapie commencée à 9 heures 30.
Source officielle5e chambre Pole social
63be63c813ef607c90ab668a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mais comme le côté droit est déjà indemnisé à hauteur d'un taux d'IPP de 20%, il convient d'appliquer la règle de GABRIELLI dans la mesure où cette atteinte à droite handicape plus fortement la victime
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a7e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à courir Condamné la SASU HA Autos Consulting à payer à la SA Immobilière Gabriel Wattelez la somme de 5 250 euros au titre de la clause pénale Débouté la SA Immobilière Gabriel Wattelez de ses autres
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba44
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Il a été gravement blessé à la jambe gauche.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6164027f80759c6f2497f9fa
3 novembre 2009
3 novembre 2009
Suivant deux actes séparés datés du 26 décembre 2007, la SNC GHE Gabriel LAUMAIN a donné congé pour le 31 mars 2008, à la fois du local d'habitation pour inoccupation effective des lieux loués (article
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162cc34fea1086acdbe41d7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
MAGUEUR, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Gabriel X... produit devant la cour comme devant le tribunal l'écrit du 10 mai 1972 et pour la première fois en appel, un autre manuscrit du 4 avril 1974.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9050
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La caisse en a relevé régulièrement appel, dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas discutées.
Source officielleChambre 4-8a
67908eda9b4b0b8d25008d28
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[G] vise la 'tendinopathie de la coiffe de l'épaule gauche'.
Source officielle1ère Chambre
66162bd999851e0008f1e526
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Signé par Valérie MARIE-GABRIELLE, conseiller, par suite de l'empêchement du président et par Yolande MODESTE, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89233
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, M.
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